Re : Responsabilité juridique
|
||||
---|---|---|---|---|
Fait partie des meubles
|
A priori, c'est l'assurance en responsabilité civile de celui qui a causé l'accident qui va prendre en charge les frais. Sauf mention express (on peut prendre la licence sans assurance maintenant), c'est celle de la licence qui va prendre en charge. Pour les dédommagements éventuels, ils sont prévus au contrat (en cas d'invalidité permanente ou décès accidentel). Après, celle du blessé ou du blesseur, je ne sais pas.
L'assurance de l'organisateur n'entre pas en jeu à priori, sauf si un manquement manifeste du fait de l'organisateur à causé le bris de l'épée (les tireurs s'arment et s'équipent sous leur propre responsabilité). Si le blessé est un spectateur, par exemple, c'est autre chose (il n'aurait pas dû se trouver là donc l'organisation peut être en cause).
Date de publication : 12/06/2015 20:45
|
|||
|