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Accueil d'un "stagiaire" (préparation DE)
#1
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Ca peut toujours arriver et ... C'est une bonne chose.

Un jeune (ou moins jeune) préparant le DE (MA) demande à un club de l'accueillir, sous le "tutorat" du MA du club, pour le stage obligatoire dans la cadre de son cursus.

Ok, mais quelles formalités (à part la convention de stage) doit respecter le club accueillant ?

Ben, ça a l'air compliqué, mais en fait, depuis le 1er septembre 2015, c'est pas trop difficile.

Le document (Acoss) explique à peu près tout. J'ai surligné les passages importants (mais ça vous empêche pas de lire le reste !)

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pdf Taille: 130.52 KB; Vues: 194

Date de publication : 25/10/2015 16:41
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Re : Accueil d'un "stagiaire" (préparation DE)
#2
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Ah ! Juste une petite faute de frappe en page 10 de la circulaire ACOSS.

Citation :

A noter que la gratification est exonérée de l’impôt sur le revenu dans les mêmes
conditions que celles applicables aux apprentis (art. 80 bis CGI)



Le 80 bis du CGI, ça concerne les plus values boursières ! L'article concernant les gratifications des stagiaires, c'est le 81 bis !

(Si je trouve d'autres anomalies, je remettrai un post ...)

Date de publication : 27/10/2015 14:14
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Re : Accueil d'un "stagiaire" (préparation DE)
#3
Modérateur
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Informations utilisateur
C'est paru ce matin au Journal Officiel !

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pdf Taille: 20.91 KB; Vues: 180

Date de publication : 28/10/2015 08:34
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Re : Accueil d'un "stagiaire" (préparation DE)
#4
Modérateur
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Informations utilisateur
J'avais entendu dire que le nombre de stagiaires était limité dans l'année.

Mais en fait, le texte dit :
Citation :
« Art. R. 124-10. - Le nombre de stagiaires dont la convention de stage est en cours pendant une
même semaine civile
dans l’organisme d’accueil doté de la personnalité morale ne peut excéder :
« 1° 15 % de l’effectif arrondis à l’entier supérieur pour les organismes d’accueil dont l’effectif est
supérieur ou égal à vingt ;
« 2° Trois stagiaires, pour les organismes d’accueil dont l’effectif est inférieur à vingt."

(mise en gras par mes soins)


Ce qui permettrait d'accueillir davantage de stagiaires, à condition qu'ils se succèdent dans l'année, et ne dépassent pas le quota prévu par le texte.

Ca limite donc le nombre de stagiaires présents simultanément dans la structure.

Est-ce bien ça ?

Date de publication : 10/11/2015 17:31
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Re : Accueil d'un "stagiaire" (préparation DE)
#5
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Citation :

Ca limite donc le nombre de stagiaires présents simultanément dans la structure.

Est-ce bien ça ?


Tout à fait, Thierry flo- !

Mais (si j'ai bien compris ?) le stagiaire "DE" devant effectuer une saison complète de stage au sein d'un club, le club ne peut pas en prendre plus de 3 (t'en connais des clubs qui ont 20 MA ? )

Date de publication : 10/11/2015 22:01
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Re : Accueil d'un "stagiaire" (préparation DE)
#6
Modérateur
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Informations utilisateur
Merci l'Ancêtre :)

Disons qu'on pourrait envisager des stages plus courts. Pas pour le DE, naturellement...

Date de publication : 11/11/2015 00:18
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