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présidence de club
#1
Habitué
Habitué


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Bonjour,

Le club où je suis a vu son président démissionner. Malheureusement, personne ne souhaite prendre la suite. Est-il possible de fonctionner sans président ?

Merci pour vos réponses

Date de publication : 01/09 13:32
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Re : présidence de club
#2
Bavard
Bavard


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Bonjour,

En théorie, c'est impossible.
En France, une association doit avoir un président. Le président représente officiellement l'association devant toutes les instances.

Il faut que tu regardes ce que disent les statuts du club en cas de vacance du pouvoir. Mais vous allez devoir trouver quelqu'un.

Date de publication : 01/09 13:43
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Re : présidence de club
#3
Accro
Accro


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Citation :

texier a écrit :
Bonjour,

En théorie, c'est impossible.
En France, une association doit avoir un président. Le président représente officiellement l'association devant toutes les instances.



Désolé mais c'est faux. Une association peut très bien fonctionner sans président si ses statuts ne mentionnent pas l'existence de ce poste. C'est une habitude mais en aucun cas une obligation juridique.

Par contre si les statuts mentionnent le président, il en faut un.

Si c'est le cas (probablement), vous avez 2 possibilités :
- trouver un volontaire
- modifier les statuts en AG extraordinaire pour faire sauter cette mention.
Attention tout de même. Une association doit avoir un Conseil d'administration quand même, ou au moins un équivalent de fait, si le CA n'existe pas non plus. Ce sont tous ses membres qui devront assumer d'éventuelles conséquences légales. Un peu comme si tous ses membres étaient président finalement...

Quant à avoir un club sans président, sans CA, etc. C'est légalement possible mais ce sera vite impossible à gérer au quotidien. Il devra bien y avoir des instances dirigeantes, qui de fait assumeront cette charge de direction avec toutes ses implications juridiques.

Date de publication : 01/09 13:48
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Re : présidence de club
#4
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


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Citation :

Bussy_Amboise a écrit :
Attention tout de même. Une association doit avoir un Conseil d'administration quand même, ou au moins un équivalent de fait, si le CA n'existe pas non plus.

Bonne analyse générale de la situation -> lisez les statuts.
Rappel : la loi de 1901 laisse une énorme liberté en matière d'organisation (c'est bien pour cela que toutes les sectes sont des associations...).
A tel point que contrairement à vous, je n'oserais même pas parler de conseil d'administration, expression qui n'existe pas dans la loi.
Disons simplement que l'association doit disposer dans ses statuts d'un organe de décision et de représentation... quant à savoir en quoi, il consiste : Liberté.

Date de publication : 01/09 14:01
Le fleuret ne tue pas, le ridicule, non plus...
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Re : présidence de club
#5
Bavard
Bavard


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Tu as toutes les infos sur le très bien fait site du gouvernement :)

https://www.associations.gouv.fr

Date de publication : 01/09 14:01
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Re : présidence de club
#6
Habitué
Habitué


Informations utilisateur
Merci pour vos réponses. Je vais regarder tout ça.
Par contre pour l'affiliation via l'extranet il me semble qu'il faut trois noms pour président, trésorier et secrétaire.
Est ce qu'il est possible que ce soit un autre président de Club qui fasse fonction ou le président du comité départemental ?

Date de publication : 01/09 14:54
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Re : présidence de club
#7
Habitué
Habitué


Informations utilisateur
Effectivement la loi de 1901 laisse une énorme liberté en matière d’organisation (président, CA…) mais il faut un représentant légal…

"Les statuts précisent quel est l'organe habilité à représenter l'association en tant que personne morale vis-à-vis des tiers : il peut s'agir du président ou d'une autre personne. Ses actes engagent l'association à l'égard des tiers (banques, administrations, justice, autres associations, etc.)."

Je ne pense pas qu’il soit possible de prendre deux licences « dirigeant » et ça n’a pas de sens…

Date de publication : 01/09 17:10
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Re : présidence de club
#8
Habitué
Habitué


Informations utilisateur
Dans mon idee c'était mettre le club sous tutelle

Date de publication : 01/09 20:04
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Re : présidence de club
#9
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Il est effectivement impossible à une personne d'être titulaire de 2 licences, et les dirigeants (3 au moins pour l'affiliation FFE) doivent être licenciés dans le club : c'est l'enregistrement de ces 3 licences de dirigeants du club qui permet de valider l'affiliation. Pour l'affiliation il faudra donc trouver au moins 3 adultes qui prendront leur licence dans le club, et le représenteront vis-à-vis de la FFE.

Le mieux serait de prendre contact avec votre comité régional ou interdépartemental, pour être conseillés et soutenus dans vos démarches.

Date de publication : 01/09 22:58
bode lanmè pa lwen Image redimensionnée
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