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Accueil » Tous les messages (sOupporteur)

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Re: président et maitre d'arme
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Au sein d'une même association, peut-on cumuler les fonctions de dirigeant et de travailleur salarié ?
Oui. (même si c'est bizarre, puisque le salarié représente sont employeur)

Fiscalité ?
Aïe Aïe à ne pas gaffer, sinon, catastrophe fiscale vous allez être redevable de la TVA, de l'impôt sur les société, de la taxe professionnelle...

Article 261-7-1° d du code général des impôts.
- 261 : Sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée
- 7. (Organismes d'utilité générale)
- 1° : 1° a. les services de caractère social, éducatif, culturel ou sportif rendus à leurs membres par les organismes légalement constitués agissant sans but lucratif, et dont la gestion est désintéressée., etc.

Voir : http://www11.bercy.gouv.fr/boi/boi200 ... ub/textes/4h506/4h506.pdf (bon courage...)

GESTION DESINTERESSEE : Ainsi, il est admis que le caractère désintéressé de la gestion de l’organisme ne soit pas remis en cause si la rémunération brute mensuelle totale versée à chaque dirigeant, de droit ou de fait, n’excède pas les trois quarts du SMIC.
...
Par rémunération, il convient d’entendre le versement de sommes d’argent ou l’octroi de tout autre avantage consenti par l’organisme ou l’une de ses filiales. Sont notamment visés les salaires, honoraires et avantages en nature, et autres cadeaux, de même que tout remboursement de frais dont il ne peut être justifié qu’ils ont été utilisés conformément à leur objet.

J'espère que JB007 ne m'en voudra pas d'avoir été trop rapide, efficace, précis...

Date de publication : 28/09/2008 18:58
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Re: Labellisation des clubs
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Là où je suis d'accord avec Odel, c'est que l'essentiel des critères du label "École française d'escrime", c'est le simple respect de dispositions légales ou fédérales. C'est quand même un peu fort de café !
Par contre, là où je vois quand même un handicap pour les petits clubs qui fait que sur un criètre ils seront exclus du label, c'est la question de l'encadrement. Je suppose que quand on réclame un BE, c'est non comme pour l'agréement FFE, un BE de couverture pédagogique, mais une vraie présence d'un BE. Et là, les petits clubs ne peuvent pas : parce qu'il n'y a pas assez de BE ; que la solution serait de partager un BE ; mais qu'un BE entre avoir "son" club et se partager entre plusieurs petits clubs préfèrent la première solution.
Donc, voilà me semble-t-il comment on va écarter les petits clubs de tout label. Alors que ce sont eux qui permettent de mailler le territoire et c'est ça qui donne un potentiel de développement.

Date de publication : 27/09/2008 11:45
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Re: Convention Collective Nationale du Sport
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Aux dernières nouvelles, grâce à une loi votée dans la torpeur de l'été, le contingent des heures supplémentaires ne dépend plus de la loi mais des conventions collectives qui le fixent, sans d'ailleurs aucun encadrement (et que dire du repos compensateur qui vient de disparaître pour les heures hors contingent).

Quand à Ageca, tu n'as jamais vu, poser sur sa cheminée, entre un bouquin d'Éric Holder et un chandelier blanc d'Ikea la photo dédicacée de Laurence Parisot avec ces mots-ci : "merci poussin pour le plan social et les 500 licenciements".

Date de publication : 25/09/2008 18:04
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Re: la CCNS... C'est signé !!
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Bien sûr, cher suppôt du patronat, il est nettement exagéré de déplorer la démolition de l'ordre public social.

Date de publication : 25/09/2008 15:42
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Re: la CCNS... C'est signé !!
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Texte d'origine de la loi du 5 mai 2004 : article 42
http://www.legifrance.gouv.fr/affichT ... 12230&oldAction=rechTexte

Cette loi modifiait le code du travail. Celui-ci ayant été recodifié depuis mars dernier, la numérotation a changé.

Donc, maintenant on regarde Article L2253-3 du code du travail puisque c'est toujours en application :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichC ... 072050&dateTexte=20080925

Voici, j'espère n'avoir pas répondu trop précisément, trop rapidement, trop juste, sinon JB007 va encore m'en vouloir et me reprocher mes lectures hâtives et ma jeunesse.

Date de publication : 25/09/2008 14:49
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Re: Labellisation des clubs
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Citation :

Markovitch a écrit:
(manifestement il ne doit pas y avoir plétore de masses de quantités d'associations sportives à faire la démarche


Parce que tu te vois expliqué à ton salarié, qui est en l'occurrence un maître d'armes, quels sont les risques pour sa sécurité ? Je crains que ce soit plutôt lui qui te l'apprennent.

Beaucoup de ses affichages sont sous contraintes d'amende. Alors, pour revenir à la responsabilité des dirigeants, il est vrai qu'ils risquent leur responsabilité pénale en plus de celle de l'association.

Mais bon... Trouvez-moi une jurisprudence qui condamne un dirigeant pour ça (cela peut arriver mais dans des cas extrêmes, où cela était évident...). En escrime, les risques sont limités, et le maître d'armes, compte tenu de sa formation, les connaît bien mieux que son employeur.
Les magistrats n'appliquent pas bêtement la loi : l'infraction sert à contraindre les récalcitrant mais il y a sans doute que très rarement condamnation pour le principe.

Enfin bon : la contrainte s'appelera dorénavant labellisation.

Date de publication : 22/09/2008 11:20
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Re: Labellisation des clubs
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Citation :
Fred a écrit:
A Amiens, on vient d'acheter des tableaux d'affichage...

Je propose qu'on renvoie toutes les affiches de la FFE à la FFE, en leur expliquant qu'on n'a pas assez de place sur les murs...

Date de publication : 22/09/2008 10:06
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Re: Labellisation des clubs
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Allez, pendant que certains font la tête, d'autres se rendent utiles :

Citation :
Code du travail :
Article L4121-3 : L'employeur, compte tenu de la nature des activités de l'établissement, évalue les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, y compris dans le choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances ou préparations chimiques, dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail ou des installations et dans la définition des postes de travail.
Article R4121-1 : L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs à laquelle il procède en application de l'article L. 4121-3.
Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.
Article R4121-2 :
La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée :
1° Au moins chaque année ;
2° Lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail, au sens de l'article L. 4612-8 ;
3° Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque dans une unité de travail est recueillie.
Article R4121-3 : Dans les établissements dotés d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail, le document unique d'évaluation des risques est utilisé pour l'établissement du rapport et du programme de prévention des risques professionnels annuels prévus à l'article L. 4612-16.
Article R4121-4 : Le document unique d'évaluation des risques est tenu à la disposition :
1° Des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou des instances qui en tiennent lieu ;
2° Des délégués du personnel ou, à défaut, des personnes soumises à un risque pour leur santé ou leur sécurité ;
3° Du médecin du travail ;
4° Des agents de l'inspection du travail ;
5° Des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale ;
6° Des agents des organismes professionnels de santé, de sécurité et des conditions de travail mentionnés à l'article L. 4643-1 ;
7° Des inspecteurs de la radioprotection mentionnés à l'article L. 1333-17 du code de la santé publique et des agents mentionnés à l'article L. 1333-18 du même code, en ce qui concerne les résultats des évaluations liées à l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants, pour les installations et activités dont ils ont respectivement la charge.


En conclusion, à aucun moment, il n'est indiqué une condition de nombre de salarié.
Cette obligation légale s'appliquant aux employeurs... on est employeur dès le premier salarié !

Mais je n'ai pas terminé !

Je vous rappelle que pour avoir la labellisation, il faut avoir une trousse de secours, et faire de l'affichage :

Citation :
Article R322-4 du code du sport :
Les établissements mentionnés à l'article L. 322-1 dans lesquels sont pratiquées des activités physiques et sportives doivent disposer d'une trousse de secours destinée à apporter les premiers soins en cas d'accident et d'un moyen de communication permettant d'alerter rapidement les services de secours.
Un tableau d'organisation des secours est affiché dans l'établissement et comporte les adresses et numéros de téléphone des personnes et organismes susceptibles d'intervenir en cas d'urgence.


Et ce n'est toujours pas terminé, encore de l'affichage pour la labellisation :

Citation :
Article R322-5 du code du sport :
Dans tout établissement où est pratiquée une activité physique ou sportive doit être affichée, en un lieu visible de tous, une copie :
1° Des diplômes et titres des personnes exerçant dans l'établissement les fonctions mentionnées à l'article L. 212-1, ainsi que des cartes professionnelles (Note : les enseignants rémunérés (légalement !)...
3° De l'attestation du contrat d'assurance conclu par l'exploitant de l'établissement conformément à l'article L. 321-1 (Note : responsabilité civile).


Donc, je vous propose à tous de consacrer un mur entier aux affichages obligatoires : document unique, consignes de sécurité, diplômes et cartes professionnelles, attestation d'assurance... et tout ce que je n'ai pas encore détecté.

Vous remarquerez qu'il est amusant que la labellisation consiste surtout à respecter la loi !

Date de publication : 22/09/2008 09:47
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Re: Responsabilité civile des dirigeants de clubs
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On va continuer à se rendre utile avec un petit exemple de grosse bourde... Pour montrer qu'on ne condamne pas les dirigeants pour n'importe quoi, malgré que certains finissent par faire croire.

Cour d'appel de Lyon, 1er février 2007
- Attendu qu'il n'est pas contesté que Monsieur Michel B... était le dirigeant de droit de l'association L'Auberge de l'Europe ;
- Attendu que les premiers juges ont considéré à juste titre que Monsieur Jean-François X... était un dirigeant de fait de cette association ;…
- Attendu qu'en prenant seul les décisions de programmation ou de déprogrammation qui commandaient la situation financière de l'association, en recherchant lui-même les ressources nécessaires à la survie de l'association, en se comportant vis à vis des tiers comme le personnage central de l'association et en donnant, même en dehors du domaine strictement artistique et culturel, des instructions à l'autre directeur salarié, Monsieur Hervé D..., auquel le président de l'association avait accordé la même délégation de pouvoirs qu'à Monsieur Jean-François X..., a bien réalisé en toute indépendance des actes positifs de gestion ;

Attendu que, par leur action conjuguée, ces trois dirigeants ont concouru à la création puis à l'augmentation du passif d'une association qui vivait sur un grand pied (comme le confirment l'importance de la masse salariale ainsi que l'existence de pratiques, stigmatisées par le rapport d'audit, telles que le versement de rémunérations en espèces et le règlement de frais sans justificatifs) et qui permettait à chacun d'eux de réaliser tout ou partie de ses aspirations et de ses ambitions personnelles ;

Condamne in solidum Monsieur Michel B..., Monsieur Hervé D... et Monsieur Jean-François X... à supporter la partie de l'insuffisance d'actif que les premiers juges ont fixée à 100 000 euros ;

Date de publication : 21/09/2008 22:20
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Re: Mise à disposition de la salle d'armes en l'absence du Maître d'armes.
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C'est dingue ça. C'est justement ce que j'avais dit (1) !
Il faut tout de suite le dire à JB007 qui s'inquiétait, je cite, d'une "interprétation hative des textes" de ma part.
Mais qui n'a jamais lu le dit contrat.

Date de publication : 21/09/2008 22:16
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Re: Responsabilité civile des dirigeants de clubs
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Sans doute ai-je une attitude critique un peu vive. Mais ma vivacité (qui a consisté à dire que JB007 avait tort) est sans commune proportion avec les insultes dont cette personne m’abreuve dans d’autres fils.
Attitude critique, oui, parce que si on se doit de dire que les dirigeants d’une assoc risquent d’engager leur responsabilité personnelle, on ne peut pas laisser croire qu’ils le sont pour tout et n’importe quoi.
Or, certains propos généraux, manifestement très mal fondés, laissent à croire qu’un président devrait mettre la main à sa poche pour un peu n’importe quelle dette de l’association.
C’est faux. Ré-énoncons le principe : l’association est une personne juridique et elle doit répondre de sa propre responsabilité comme toute personne. Les personnes qui engagent la responsabilité de l’association ne peuvent voir leur responsabilité engagée que dans des cas très spéciaux.
Les présidents peuvent voir leurs propres responsabilités engagées dans des situations très particulières ; ils peuvent se retrouver à :
- Devoir payer tout ou partie des dettes non-payées par l’association en faillite quand il y a des fautes de gestion de leur part, c’est-à-dire des actes anormaux ou suspects (pas de simples erreurs !)
- rembourser l’association s’ils ont engagées la responsabilité civile de cette dernière pour des dommages à des tiers, parce qu’ils ont commis une faute intentionnelle grave ou détachable de ses fonctions de président.

Ensuite, il y a la sphère de la responsabilité pénale (qui peut conduire aussi à mettre en cause la responsabilité civile par ricochet). Là, c’est plus compliqué plus dangereux, et pas assurable.
Je ne vous apprendrais pas qu’un président qui détourne de l’argent risque gros.
Non, ce qui est plus embêtant, ce sont les délits non intentionnels. Le président n’est coupable que s’il a violé délibérément une obligation de prudence ou sécurité, ou commis une faute caractérisée exposant autrui à un risque grave. Mais là, cela peut être assurable !

Je ne dis pas qu’un président n’engage pas sa responsabilité personnelle. Je dis simplement que cela est très conditionné. Donc, qu’il faut arrêter de tenir des propos mal informés et généraux destinés à faire monter la paranoïa. Mieux vaut savoir identifier le vrai risque pour le circonscrire, ce qui est l’objet de la question initiale de ce fil.
(et que le club assure ses dirigeants, c'est très bien et normal... mais mieux vaut lire les contrats)

Si JB007 avait voulu se rendre utile, elle nous aurait donné les risques couverts par son contrat d’assurance dirigeant. Parce que sans doute celui-ci circonscrit justement bien ces risques (si le contrat est bien fait).

A force de faire de la paranoïa sur la responsabilité, on se retrouve sans dirigeant.
Et également, certains dirigeants autoritaristes et manipulateurs utilisent l’argument de leur responsabilité personnelle pour refuser toute discussion et imposer leurs décisions de manière discrétionnaire parce que cela leur évite bien de rentrer dans une polémique et d’argumenter…
N’est-ce pas JB007 ?

Date de publication : 20/09/2008 13:57
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Re: Labellisation des clubs
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Je vous remercie de votre confiance. Hélas, je ne dispose pas d’informations précises sur la labellisation. J’espère que des personnes mieux informées pourront nous les transmettre dans ce fil au fur et à mesure.
Reste, comme certains l’ont faire remarquer précédement, quelque soit les détails de l’opération (à venir), on peut s’interroger en attendant sur son intérêt : quels objectifs, quels coûts pour quel bénéfice ?
Le jeu en vaut-il la chandelle ? Ne sont-ce pas de nouvelles contraintes, là où les dirigeants de club espéreraient plutôt de l’aide ?

Bien à vous.

Date de publication : 20/09/2008 10:51
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Re: Responsabilité civile des dirigeants de clubs
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Citation :
JB007 a écrit :
Dans l'article de la FFE... il n'y a rien qui contredit ce que je dis...


Vous avez très exactement écrit :
« l'assurance de la FFE n'assure que la FFE et non la responsabilité personnelle des dirigeants... »

Or, le contrat Responsabilité civile et accidents corporels Gan Eurocourtage n°086181807 signé avec la FFE stipule :
« Assurés au titre de la garantie responsabilité civile :
- Les ligues, les comités départementaux, les clubs, et les associations affiliées, membres de la fédération française d’escrime
- les représentants statutaire de la FFE et de ses structures affiliés, leurs dirigeants et leurs préposés salariés ou non
- les titulaires d’une licence en cours de validité, d’établissement ou de renouvellement.

etc, etc, etc… (même les parents de tireur mineur !!!)

Donc, cela signifie que le contrat signé par la FFE couvre la responsabilité civile des présidents de club et de bien autres personnes… Contrairement à ce que vous avez dit.
Capito ?

Citation :
JB007 a écrit :
Il ne faut pas confondre la responsabilité civile de la personne morale et de la personne physique, fusse-t-elle dirigeante !

C’est ce que je m’acharne depuis un autre fil. En cas de pépin, c’est l’assoc. qui est en première ligne, le président c’est de la seconde ligne.
Si vous connaissiez les principes de la responsabilité civile contractuelle et délictuelle, vous sauriez qu’elles sont d’abord personnelles. Et que s’il existe une responsabilité civile délictuelle du fait d’autrui, c’est dans des cas très particulier (dont la responsabilité des assoc du fait des dommages de leurs membres sous certaines conditions ; donc dans l’autre sens…).
Mais aux dernières nouvelles, le président n’a pas à payer pour les fautes de l’assoc.

Citation :
JB007 a écrit :
De plus, pourquoi les association s'assureraient-elles en plus de la FFE s'il n'y avait aucun risque ? Pourquoi des dirigeants s'assureraient s'il n'y avait aucun risque ?...

Parce qu’il faut savoir lire un contrat et lire les garanties et les limites de garantie.
Les garanties du contrat FFE ne sont suffisantes pour un dirigeant compte tenu de ses fonctions.

De plus, rassurez-vous les assurances ne se gênent pas pour vous assurer pour des risques pour lesquels vous êtes déjà assurés 10 fois ! Il suffit que vous payez, cela ne les empêche pas de dormir la nuit.

Si vous voulez être utile et faire avancer la discussion, fournissez nous ces info (garanties, limites de garantie) pour votre contrat supplémentaire de dirigeant.

Citation :
JB007 a écrit :
Oui, il n'y a pas d'obligation d'affiliation, mais alors, il n'y a pas de raison, dans ce cas, de se prévaloir de la fédération...

Lisez ce que j’ai dit : on n’est pas obligé d’être FFE, mais on ne peut pas dire qu’on l’est si on ne l’est pas.

Citation :
JB007 a écrit :
Au fait, vous en connaissez des clubs d'escrime qui pratiquent et qui sont en compétition et qui ne sont pas affliliés... y aurait-il des filières parallèles ?

Les clubs ne font pas de compétitions : ce sont les tireurs qui les font. Tout tireur qui veut participer à des compétitions FFE doit être licencié par un club affilié.
Mais on n’est pas obligé de faire des compétitions FFE… (il existe des compétitions non FFE)
Et je vous assure qu’il existe des cas assez particuliers que je ne détaillerai pas… mais la règle ci-dessus est toujours respectée.

Citation :
JB007 a écrit :
Vous savez ce qu'est une jurisprudence ??? on ne dirait pas... Par contre, vous pourriez me demander un jugement ! Il y a une certaine différence, non ?

Regardez dans un lexique des termes juridiques avant d’avancer cela, et vous verrez que jurisprudence, c’est OK ! (voir Nebe)
Qui plus est, un juriste préfère parler d’arrêt pour les décisions de la cour de cassation ou de cour d’appel, plutôt que de jugement : mais, ce n’est pas un impropriété, juste un usage.

Citation :
JB007 a écrit :
Dans ce cas, un Président qui aurait mis son association en dansger financier suite à une erreur de procédure de licenciement pourrait voir sa responsabilité personnelle mise en jeu... après, c'est au Tribunal d'apprecier.

Aux dernières nouvelles aucun PDG de société anonyme n’a été condamné à payer des indemnités pour licenciement abusif à un salarié de la société.
Pouquoi voulez-vous que ce soit le cas des président d’assoc. ?

Ce qui peut se passer, et c’est très différent, très particulier et très conditionné : c’est que l’assoc soit en cessation des paiements, qu’elle « dépose le bilan » parce que l’indemnité de licenciement la plombe.
MAIS MAIS MAIS, le président ne peut être condamné pour les dettes de l’assoc qu’en cas de faute de gestion, comme pour tout dirigeant de société : c’est une action en comblement de passif (art. L651-2 du code du commerce).
Mais il faut en avoir fait des vertes et des pas mûres avant d’être condamné : et un simple licenciement abusif ne suffira pas !

Citation :
JB007 a écrit :
Et là, une AG pourrait délibérer en ce sens : porter plainte contre le dirigeant en personne... cas de figure possible !

Je reprends le même lexique que Nebe : « Plainte : acte par lequel la partie lésée par une infraction porte celle-ci à la connaissance du procureur de la République ».
Porter plainte ne se dit qu’au pénal, donc pas le cas pour ce que vous citez.

J’essaie de vous faire prendre conscience que vous n’avez pas de compétences juridiques.
(et ne me reprochez pas de vous montrer que vous ne maîtrisez pas le vocabulaire juridique, c’est vous qui avez commencé)

Citation :
JB007 a écrit :
Je ne comprends pas votre hargne...

Non, ce que vous ne comprenez pas, c’est que je vous explique que vous avez tort.
La responsabilité d’un président d’assoc n’est sûrement une question légère. Mais à force de raconter tout et n’importe quoi, on tombe dans la paranoïa, alors que la précision permet de prendre conscience des vrais risques.
La judiciarisation de la société n’est pas un fantasme mais elle se nourrit des fantasmes.

Citation :
JB007 a écrit :
S'amuser à démolir ne construit pas.

Je vous ai déjà expliqué par pm il y a quelques semaines que je vous considérais comme systématiquement trop consensuelle, que vous aviez une attitude de dirigeante qui tente toujours de ménager la chèvre et le chou ce qui aboutit à produire de l’eau tiède.
Qu iplus est vous supportez mal la contradiction comme en général les dirigeants.
On n’avance pas parce que votre objectif c’est de mettre tout le monde d’accord avec vous quelque soit le débat.
Moi, je débats.

Date de publication : 19/09/2008 23:39
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Re: Labellisation des clubs
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Citation :

JB007 a écrit:
l'assurance qualité qui est à 10.000 lieues de ce qui nous préoccupe... la labellisation, sorte d'assurance qualité, certes, mais qui peut être également utile. Je peux aussi, vous sortir des tas de textes en partant en chasse sur l'internet et en vous en donnant les liens... Ce n'est pas la preuve d'une qualité de conversation... et d'échange !

Vous réclamez des références et quand vous les obtenez vous criez au hors-sujet.
Très cohérent.

Citation :

JB007 a écrit:
Pour mon expérience, modestement, pour ne reprendre que les 5 dernières années, progression des licenciés, pour un club de province, supérieur à 100 : progression des licenciés-adhérents de 20% par an, avec un coéficient de renouvellement de 15% à 23%. Pas de baisse significative d'effectifs entre les deux olympiades...

C'est le résultat d'un travail d'équipe, d'un projet qui marche car il est suivi, d'ouverture et de remise en cause de soi même, dirigeants et association..., de leur formation... une équipe qui avance et qui est reconnue pour son action localement, mais également au niveau fédéral, avec une gestion saine.

Justement totalement hors sujet du fil.

Retour à la labellisation.

Date de publication : 19/09/2008 19:09
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Re: Labellisation des clubs
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Citation :

JB007 a écrit:
Eh oui, l'assurance qualité et les ISO, ne sont pas réservées aux grandes multinationales, mais également à des associations diverses, grosses ou petites... Ce qui ne leur fait pas de mal pour autant

J'ai dit l'exact contraire : les normes ISO9001 ont été imposées au PME-PMI. Elles ont dû y passer, se faire certifier... et cela correspond à une forme de contrôle des grands donneurs d'ordre.
C'est une évidence par exemple pour le secteur de l'automobile : trouvez-moi un seul sous-traitant des multinationales qui ne soit pas ISO9001.

Citation :

JB007 a écrit:
des arguments sans références

En cherchant très (trop) vite.

Communication à la Cinquième Conférence Internationale de Management Stratégique : "La logique de la certification dans les PME-PMI semble être depuis quelques années celle d'un regard porté sur l'entreprise et sur ses produits à partir de l'extérieur (Lozeau 1995). En effet, les pratiques d'incitation voire d'imposition (de la certification) par un partenaire extérieur à l'entreprise sont largement dominantes, qu'il s'agisse d'un client, d'un fournisseur, du groupe auquel appartient l'entreprise, ou encore plus "subtilement" de l'ensemble de l'environnement ambiant du monde des entreprises..."
http://www.strategie-aims.com/lille/com6602.pdf page 15

Citation :

JB007 a écrit:
Modérateurs, à vous de juger et prendre vos responsabilités.

Dites, en tant que dirigeante d'assoc., est-ce qu'à chaque fois qu'on vous contredit et qu'on vous montre que vous avez tort, vous appelez les flics pour faire évacuer la salle ?

Date de publication : 19/09/2008 18:48
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Re: Responsabilité civile des dirigeants de clubs
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Citation :

JB007 a écrit:
Parcequ'il est responsable d'une Association qui a pour objet l'escrime et, en se prévalant auprès de ses adhérents de la FFE, il se doit d'affilier son association.

FAUX.
Il n'y a aucune obligation d'affilier une association qui pratique l'escrime à la FFE.
Donc, il n'y a pas de responsabilité de son président, mais de l'association si elle a promis la participation à des compétitions : c'est la responsabilité civile contractuelle de l'association.
Montrez-moi un président condamné personnellement pour non affiliation...
Citation :

JB007 a écrit:
Qui engagerait le licenciement ? Qui représente la personne morale ? Qui signera la lettre de licenciement ? Qui, s'il fait une erreur de procédure, en rend compte devant la juridiction compétente et devant son AG ?

FAUX
Responsabilité devant AG, c'est un responsabilité politique par juridique : non réélection.
FAUX : montrez-moi une jurisprudence d'un président condamné personnellement suite au licenciement abusif du salarié de l'association.

Citation :

JB007 a écrit:
l'assurance de la FFE n'assure que la FFE et non la responsabilité personnelle des dirigeants...


Totalement FAUX.
Vous vous prétendez dirigeante soucieuce des questions de responsabilité et vous n'avez même pas été capable de lire le contrat d'assurance FFE !!!!!!!!!!
http://www.escrime-ffe.fr/SITE_FFE/ff ... tion/assurances/march.pdf
Lisez la page 5 sur les assurés au titre de la responsabilité civile (la liste est longue...)

Citation :

JB007 a écrit:
Réponse : L'assurance du club va dédommager la victime mais va rechercher la responsabilité personnelle qui est à l'origine de la faute. Et qui est en première ligne ? Le Président. C'est pourquoi, dans certains clubs et dans les écoles, les gateaux des mamans ne sont plus acceptés.
La responsabilité civile du Président peut être mise en cause et l'assurance du Club peut se retourner envers le Président et ainsi de suite selon les délégations.

Je n'ai jamais prétendu le contraire. J'ai seulement dit : lisez les contrats d'assurance pour savoir ce qui couvert ou pas. C'est cela que je réclame comme retour d'expérience des personnes concernées.
Je conseille tout à fait une assurance spécifique pour le dirigeant : mais mieux vaut être sûr, quand on est responsable, que les garanties de tous les contrats d'assurance ne laissent pas des domaines non-couverts de la responsabilité.
D'où l'intérêt de lire les contrats : n'est-ce pas JB ?...

Date de publication : 19/09/2008 18:19
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Re: Labellisation des clubs
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Citation :
JB007 a écrit:
Il ne faut pas se leurer, c'est l'arrivée d'une sorte d'assurance qualité des clubs.

Historiquement, la mise en place de l'assurance qualité, du type des normes ISO 9001, aura été le moyen pour les grandes entreprises, les multinationales, d'imposer des modes de gestion aux structures plus petites, à leur sous-traitants.
La grande entreprise ne gère pas directement le sous-traitant, mais lui impose des normes suffisamment contraignantes pour la contrôler.

Une entreprise ISO 9001, cela fait ni chaud ni froid à un consommateur lambda. Ce n'est pas fait pour lui.

Donc, une labellisation sera, je le crains, peu destinée au grand public, au tireur, mais servira à toutes la technostructures pour imposer des normes de gestion.


Citation :
JB007 a écrit:
je tente de trouver, dans les contraintes, le positif à retirer.
...
Le Bénévolat ne sera plus une excuse à une ou des gestions alléatoire, tant sur le fond que sur la forme.
...
Alors, il faut en retirer le bénéfique.
...
Maitriser le système pour en retirer tout le bénéfice... cela va être une lourde tâche, mais je suis sure que le jeu en vaut la chandelle

Ce qui est amusant avec JB007, c'est qu'elle est toujours prête à en donner plus. Je vous explique ce qu'est la chandelle : accumuler tous les emmerdements possibles à titre gratuit, bénévole.

On lui a pris la main, elle semble prête à y mettre le bras. Et elle s'y noiera jusqu'au cou.

C'est un mécanisme très intéressant qui est décrit en psychologie sociale par la théorie de l'engagement.

Plus je m'engage, plus je rationalise mon engagement, je le justifie par la raison et par le discours.

Ce mécanisme marche sur les personnes déjà engagées mais, aux dernières nouvelles, cela dissuade toutes nouvelles vocations.

Date de publication : 19/09/2008 17:59
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Re: Responsabilité civile des dirigeants de clubs
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Citation :

JB007 a écrit:
Il faut aussi prendre consicence qu'au pire, le Président, tout en étant bénévole, peut répondre sur ses bien propres.

responsabilité sociale :
gestion du poste du ou des salariés (MA, par exemple)
Gestion administrative :
tout ce qui concerne l'administratif du club et se représentation officielle (conventions, affiliations, etc...)
Gestion financière :
Tenue des comptes et engagements financiers
Gestion juridique :
Gestion de tout ce qui concerne les possibilités de conflits : commission de discipline, prud'hommes, juridictions civiles ou pénales >>> ce qui implique une tenue à jour des statuts et des RI pour qu'ils soient en adhéquation avec l'activité.


Le problème, c'est que c'est vague et que tout ce qui est vague conduit à la paranoïa.
Par exemple, en quoi un problème d'"affiliation" engagerait la responsabilité personnelle de son président ?
Pourquoi un licenciement abusif engagerait la responsabilité personnelle de son président ?
(L'association est une personne morale, et elle est responsable des actes de ses dirigeants)

Citation :
Le Pdt d'un club doit-il, en supplément de l'assurance "club", souscrire personnellement un avenant à son contrat responsabilité civile ??

La meilleure solution, c'est de relire tous les contrats d'assurance : FFE, club. Et de voir ce qui n'est pas garantie.
C'est dommage que ceux qui sont confrontés au problème ne soit pas plus précis en faisant par de leur expérience.

Petit conseil, quand on est dans une structure un peu grosse, autant avoir une bonne documentation, fiable, faite par des juristes (il en existe beaucoup... trop)

Citation :
JB007 a écrit:
Bizzz

Bof

Date de publication : 19/09/2008 17:16
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Re: championnat du monde, 5-7 septembre à San Marino/Italie
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Les personnes qui parlent de trolls à tout bout de champ, c'est souvent parce qu'elles veulent occulter les vrais débats.
A savoir : Pourquoi pas une fédérations française des combats de spectacle ?

Date de publication : 19/09/2008 17:04
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Re: championnat du monde, 5-7 septembre à San Marino/Italie
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Citation :
Faudrait peut être commencer par essayer d'avoir une petite unité de l'escrime artistique/de spectacle

J'ai cru comprendre :
- L'escrime artistique, c'est les gens qui se font d'abord plaisir.
- L'escrime de spectacle c'est ceux qui essaient de faire plaisir aux autres.

Citation :
Mais ils ont très peur que l'on devienne un vrai sport, physique, technique, parce que là, que les télévisions s'en emparent (dans quelques années, hein, quand des tas de troupes auront progressé dans ce sens là), que les tv s'en emparent et c'est la mort de l'escrime moderne, qui a bien du mal à intéresser le grand public en dehors des JO.

Alleluia
In nomine Patris et Filii et Spiritus Sancti.
La voilà, la TV. Le saint Graal !

Mais la TV, cela ne concerne que quelques maîtres d'armes sportifs en France, et guère plus de tireurs sportifs.

Vous par contre, si vous faites du spectacle, c'est pour vous. La star'ac comabt de spectacle.

Citation :
Je ne suis pas contre adapter le sport en terme de spectacle (rajouter de la cascade, des coups), mais il faudrait quand même garder en tête qu'on fait de l'escrime.

Ce n'est pas le problème. Dans une fédération du combat de spectacle, il coexistera plusieurs disciplines. Rien ne vous empêche de vous consacrer à la seule escrime de spectacle.

Date de publication : 19/09/2008 12:34
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Re: championnat du monde, 5-7 septembre à San Marino/Italie
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Citation :

sOupporteur a écrit:
C’est ce qui fait que l’escrime artistique me déplaît. Je vois des gens qui se font plaisir à eux, mais pas à moi.

J'ai été un peu brusque.
En fait, ce que je veux dire, c'est que je ne demande pas à un escrimeur sportif de me plaire (il peut se faire plaisir).
Par contre, un escrimeur artistique, c'est ce que je lui demande. Ce n'est pas incompatible avec le fait qu'il se fasse plaisir... mais parfois, il peut oublier de me plaire.

Citation :

sOupporteur a écrit:
Fondez une fédération du spectacle de combat

Je voulais dire la fédération du combat de spectacle plutôt.


Citation :

jerome a écrit:
Parce qu'il en est quand même qui pratiquent les deux escrimes.

Et ceux qui font basket et escrime artistique ? Ils font de l'escrime artistique à la fédération de basket ?

Citation :

jerome a écrit:
Parce que la fédé est bien contente de récupérer l'argent des licence des pratiquants.

C'est son problème, pas le vôtre.

Citation :

jerome a écrit:
Mais une grande majorité est déjà ailleurs...

Manifestement vous avez intérêt de cesser de vous diviser (voir la discussion sur les championnats du monde) mais plutôt de vous réunir avec tous ceux qui font du combat de spectacle (escrime, lutte, arts martiaux, joutes...).
Vous avez plus affaire avec ces autres disciplines du combat de spectacle qu'avec les escrimeurs sportifs !!! Parce que vous n'êtes considéré que comme secondaire.
Avec d'autres qui font la même chose mais autrement, vous gagnerez en puissance (seul, vous êtes trop petit).

Date de publication : 18/09/2008 16:22
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Re: championnat du monde, 5-7 septembre à San Marino/Italie
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Un regard extérieur.
Citation :
Pour moi l'escrime artistique que je pratique reste toujours "s'amuser en toute securité à Zorro, Ivanoé ou aux mousquetaires et pourquoi pas un Jedi" le tout pour en faire une representation en public et faire passer un bon moment à tout le monde. Il faut donc une technique certaine mais surtout une bonne histoire, une belle mise en scene et que chacun y prenne plaisir.

C’est ce qui fait que l’escrime artistique me déplaît. Je vois des gens qui se font plaisir à eux, mais pas à moi.

Citation :
les escrimeurs modernes nous méprises

Cela peut arriver si on leur présente un spectacle destiné pour les moins de 6 ans, et qu’ils sont plus âgés. Mais pas si le spectacle est bon : et le fait d’être escrimeur n’a rien à voir à l’affaire.

Citation :
En général c'est soit qu'ils n'ont pas vu un spectacle de près

C’est parfois le contraire. C’est justement parce qu’ils ont vu un spectacle et qu’ils en ont été très déçus.

Citation :
Dans l'escrime artistique, car c'est avant tout de l'escrime, nous devrions trouver les fleurets, épées de cours, rapières avec ou sans dague (et pas l'inverse), épées à 1 main, 2 mains... Si nous voulons avoir une certaine crédibilité au sein des clubs d'escrime, il serait temps d'arrêter les numéros de cabarets. Autant faire du patin à glace sans patin ou de la natation synchronisée sans eau.

J’ai l’impression que vous avez en main la solution à vos problèmes mais que vous ne la voyez pas.

Vous vous fragmentez à l’infini. Et vous restez collé au milieu de l’escrime.

La fragmentation, c’est le fait de vous hyper spécialiser et donc vous vous divisez. Cela vous paraîtrait curieux qu’il y ait une fédération des spectacles à la dague, une fédération des spectacles de combat du XVIIe siècle…
Vous faites exactement ça à votre niveau, d’une autre manière. Pourquoi refuser le combat à mains nues. Pourquoi ne pas intégrer tous les combats à techniques asiatiques ?
Pourquoi vous acharnez-vous à vous lier à l’escrime ? Je veux bien croire qu’il y a une raison historique.
Reprenez votre liberté, c’est votre intérêt.
Fondez une fédération du spectacle de combat : mettez tout le monde dedans, vous serez beaucoup plus fort, plus visible, plus séduisant.

Date de publication : 18/09/2008 13:47
A ceux qui s'inquiètent de mon absence, sachez que je suis censuré et ne peux plus poster.
Vous connaissez mon châtiment, jugez donc de mon crime : https://www.escrime-info.com/modules/n ... p?topic_id=10154&forum=16
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Re: deception!!
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Un môme des cités au milieu des petits bourges, ou un môme bourges au milieu des cités, l'insertion se passe toujours difficilement.
Les enfants sont cruels...

Date de publication : 18/09/2008 13:04
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Re: deception!!
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Je comprends bien. Mais c'est le fait de quelques clubs fortunés. En plus, il faut penser que si les autres mômes sont amenés au club en Mercedes, ils seront en plus probablement désagréables: donc, mieux vaut les éviter.

Donc, il existe un tas d'autres clubs, moins chers, autant sinon plus efficaces et surtout plus accueillants...

Date de publication : 17/09/2008 23:08
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Re: deception!!
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Citation :
egalite a écrit:
pour 45 min

C'est vraiment court.

Citation :
egalite a écrit:
par semaine 265 euros!

C'est vraiment cher, surtout comme tarif enfant.

Citation :
egalite a écrit:
bons loisirs hors ils ne sont pas accepté par le club ! ( il suffit de remplir un papier et le club recoit un virement!)

Ils exagèrent. Vaudrait mieux aller voir ailleurs...

Citation :
egalite a écrit:
dans le club de mon fils c est le seul enfant qui a des origines !

On en a tous des origines.

Date de publication : 17/09/2008 22:55
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Re: CEMVS
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Ce que je vais dire va être mal pris.
Mais bon, je suis cohérent avec ce que j'ai écrit avant.

Je crois profondément que le sport est une activité très importante tant sur un plan personnel que socialement.
A ce titre, je conçois et même réclame que ce soit une activité qui soit subventionnée, aidée par la collectivité.

Mais là où je tique, c'est quand on assimile à du sport ce qui n'en est plus : en l'occurrence, ce qu'on appelle le sport pro. Le sport pro n'est pas du sport (le sport est un loisir, pas un travail ni un business). Donc, pas de subvention...

Pour ce qui est de Melun, je conçois que ce qui passe touche probablement le vrai sport et pas seulement le "sport pro". Mais je n'ai pas suffisament d'info.

Cela dit, pour le sport pro, aucune pitié. Je ne vois pas pourquoi mes impôts financeraient ça : http://chouettes.supporters.free.fr/0708html/0708%20effectif.htm
C'est-à-dire une entreprise de spectacle recrutant les trois quart de son effectif aux quatre coins de la terre, comme le ferait n'importe quelle entreprise internationale (celà dit, recruté un marseillais pour le faire venir à Melun, ce n'est pas mieux : ce n'est pas un problème de nationalité mais de construction d'une pseudo-équipe à coup de fric).

Le sport, le vrai, c'est pour les gens qui vivent dans la commune ou à proximité. subvention.
Le faux sport, c'est un travail pour lequel on fait venir des gens recrutés. pas de subvention.

Je suppose que pour l'escrime, le cas est différent.

Date de publication : 16/09/2008 14:00
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Re: Invention d'un tête de pointe
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Citation :

velizien a écrit:
Mais depuis qu'un bricoleur peu doué a inventé il y a 60 ans sur un coin de table une bidouille permettant d'électrifier nos armes, on n'y a plus touché !

Juste une petite erreur d'un siècle. L'électrification des armes avec plastron électrique, c'est une invention du très célèbre magicien Jean-Eugène Robert-Houdin, probablement en 1840. Un brevet d'invention aurait été déposé par le maître d'armes de Robert-Houdin, Augustin Cabot, mais seulement en 1895 (ce serait bien de le retrouver ce brevet...).
(Voir les livres "l'invention de l'escrime" et "la belle époque de l'escrime")

Certes, la généralisation de l'électrification ne s'est faite qu'à partir des années 1930, par l'épée (fleuret années 50, sabre années 90).

Le changement majeur, ce devrait être le sans-fil (notamment pour permettre de faire du sabre sur une piste circulaire). Il y a un intéressant fil sur le sujet dans ce forum : mais qui me laisse sur ma faim. C'est un peu pour savoir plus que je cherchais dans d'éventuels brevets : pour avoir une explication du fonctionnement. Mais pour l'instant : bredouille.

Citation :

sebv a écrit:
Il y a une société américaine qui propose des têtes de pointes sans vis, avec un système particulièrement original: http://www.zipfencing.com/

C'est très exactement le système du brevet en question.
Non seulement c'est sans vis mais cela permet un réglage fin et facilité de la tête de pointe.
Cher quand même...

xvdefr : pas approuvée par la FIE mais par la fédération américaine, voir http://www.zipfencing.com/FAQ.html#Q2

Date de publication : 14/09/2008 12:51
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Re: Mise à disposition de la salle d'armes en l'absence du Maître d'armes.
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Citation :
JB007 a écrit:
Le président d'un club est en première ligne en terme de responsabilité

Deuxième ligne.
Le principe de la responsabilité pénale, c'est qu'elle est personnelle. Pour la responsabilité civile, c'est plus compliquée, mais c'est d'abord personnelle.
Donc, la première ligne, ce sont les personnes qui ont fait l'acte. Ensuite, l'association. Puis après son président.

Citation :
JB007 a écrit:
(je conseille toujours de prendre, à ce niveau, une assurance personnelle).

Qui couvre la responsabilité civile. Pas la pénale.

Citation :
JB007 a écrit:
Le lien avec les règlements de la FFE réside en l'affiliation... Si on s'affilie, on accepte les statuts, le RI et les règlements de la FFE... C'est basic.

Pour notre affaire présente, il n'y a pas d'incompatibilité.
C'est vrai que la présence d'un membre du bureau, c'est un plus. Mais de toute manière, en pratique, on sait tous qu'il faut bêtement confié les clefs de la salle à quelqu'un : et qu'en général, on choisit quelqu'un de confiance.

Citation :
JB007 a écrit:
j'ai connu au moins un Président d'association (hors escrime) où la bonne foi n'a pas été mise en doute, se retrouver dans une situation désastreuse...

Dommage, on n'en saura pas plus.

Date de publication : 14/09/2008 12:48
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Re: Mise à disposition de la salle d'armes en l'absence du Maître d'armes.
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Ce que disent que dit flo- ou JB007 ne sont que des variations sur mon premier message.

Citation :
JB007 a écrit:
1 - Si le groupe d'adultes est dans la salle, c'est avec l'autorisation du Président... c'est lui, uniquement, qui engage sa responsabilité à ce niveau. Il est garant des règles de sécurité élémentaires sur la pratique et sur l'environnement (je précise... la Salle d'Armes avec équipements).

Oui pour l'autorisation du président, puisqu'il est le représentant de l'association et que c'est lui qui décide de l'utilisation des locaux mis à disposition (cela dit, il est aussi élu et donc est une sorte de mandataire des membres de l'association dont il doit écouter si ce n'est entendre leurs désirs)
Sur la question de la responsabilité (civile et pénale), c'est par contre à côté de la plaque.
D'abord, il y a la responsabilté des personnes qui agissent, en l'occurrence les tireurs. Ensuite, il y a la responsabilité de l'association, puisque je rappelle qu'elle a quand même une existence juridique. Après, et en dernier lieu, on peut aller chercher celle du président ; mais là aussi, sous condition : un président n'est pas un bouc émissaire.

Citation :

JB007 a écrit:
Si cela est d'une gravité nécessitant une instruction pénale, les responsabilités seront recherchées et qui est en première ligne ?
Le Maître d'Armes : NON
Les tireurs : NON
Le Président ? OUI OUI OUI.

Non
La responsabilité des tireurs AVANT TOUT sur un plan pénal. Le président n'arrive que bien loin en seconde ligne. Mais il faudrait prendre des cas concrets pour le prouver.

Citation :

JB007 a écrit:
2 - Une personne se blesse et en réfère à l'assurance de la FFE : quid de la réaction de l'assurance de la FFE. La question a-t-elle été posée par quelqu'un ? Si oui, merci de nous en donner la réponse (et non une interprétation hative des textes.

Si vous attendez que le contrat d'assurance précise que l'activité peut se faire sans maître d'armes, vous risquez d'attendre longtemps.
Si vous posez la question au GAN aussi.
La FFE peut poser la question de l'interprétation en demandant une réponse écrite : elle l'a déjà faite dans certains cas.
Reste que c'est de l'interprétation de texte et qu'on ne peut faire dire n'importe quoi à un texte. J'ai démontré qu'il n'y avait aucune interdiction légale. Lisez le contrat, aucune clause ne peut être opposée. Donc... l'assurance ne peut pas sortir des interdictions de sa manche.
Lisez...

Citation :

JB007 a écrit:
4 - S'il n'y a aucune objection règlementaire de la FFe pour que des adultes tirent en Salle d'Armes... les dispositions pour permettre cet exercice sans Maître d'Armes peut être inscrite dans le règlement intérieur. Qu'y a-t-il dans votre règlement intérieur ?

Là oui, effectivement il vaut mieux aller vérifier. Et modifier en AG pour pouvoir tirer si nécessaire.

Citation :

JB007 a écrit:
(1905, je crois pour l'Alsace et la Moselle).

Plutôt Code civil local.
1905, c'est pour les assoc. cultuelles... Encore que si on veut faire de l'escrime en burqa on peut être en assoc. loi 1905.

Date de publication : 13/09/2008 19:29
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Invention d'une tête de pointe
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Nos chers amis américains s'intéressent tellement à l'escrime qu'ils ont déposé un brevet sur un système de tête de pointe sans vis et facilement installable.
Je ne sais pas si cette tête est arrivée sur le marché européen (le brevet est de 2006).
Voici le brevet (anglais exigé) : http://v3.espacenet.com/origdoc?DB=EP ... 1541&F=0&QPN=US2006211541

Date de publication : 13/09/2008 19:08
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