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Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#1
De passage
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Informations utilisateur
Bonjour, toujours à propos des statuts et des licences etc...
comme je l'indique dans le sujet: est'il possible d'être maître d'arme dans un club et de faire parti des dirigeants à la foi (membre du bureau ou plus particulièrement président ?)

Merci pour vos réponses.

Date de publication : 13/12/2010 10:04
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#2
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Tout dépend de la façon dont sont écrits les statuts.

Exemple : à Abbeville et à Valenciennes, le président est aussi le MA de la salle.

A Amiens, ce n'est pas possible, les statuts précisant que les enseignants salariés ne sont pas membres de l'association, et que donc a fortiori, ils ne peuvent en être des dirigeants élus.

Date de publication : 13/12/2010 10:08
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#3
De passage
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Cela dépend donc de chaque club si j'ai bien compris ?

Date de publication : 13/12/2010 10:11
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#4
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


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Citation :

Greed a écrit :
Cela dépend donc de chaque club si j'ai bien compris ?



Oui, comme tout ce qui concerne la gestion au sens large (administrative, financière, sportive) du club.

Date de publication : 13/12/2010 10:25
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#5
De passage
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Merci à toi.

Date de publication : 13/12/2010 10:45
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#6
Habitué
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Demat deoc'h,

Avant de parler statuts, il faut bien prendre conscience qu’une association loi 1901 "Pierre Waldeck-Rousseau né à Nantes en 1846 donc Breton pour ce qui ne le savait pas et mort en 1904 à Corbeil-Essonnes, après avoir été député et ministre de l’intérieur" permettait dans l'esprit de cet ingénieux homme d'état était bien, d'apporter la possibilité de s'organiser etd'apporter une première règle de déontologie.

"Regroupement d'au moins deux personnes qui décident de mettre en commun des moyens afin d'exercer une activité dont le but n'est pas leur enrichissement personnel.

Le caractère désintéressé de l'activité interdit la distribution d'un bénéfice aux associés mais il n'implique pas que l'activité soit déficitaire.

Séparé le technique du politique, cela va de soi.

Quand on parle d’associations à but non lucratif on parle d’abord de bénévoles.

Un bénévole, n’est pas un être différent d’un autre, mais il a ce que l’autre ne pourra jamais avoir, « son indépendance ». Le fait de ne pas être intéressé financièrement au projet de l’association crée des liens entre les différents acteurs.

Nous voyons aussi dans des entreprises, ou associations, mutuelles; des dirigeants, qui sont à la fois Président et Directeur Général.

Poser vous juste la question pour ceux qui travaillent dans ce type d’entreprise. Quand il n’y a pas de balancier,quand il n'y a pas de contre pouvoir, quand le pouvoir politique et financier se dresse contre la mouvance qui peut venir de partout, mais qui est est en règle générale, préjudiciable aux intérêts de l’entreprise et de ses salariés, vous avez déjà la réponse.

Oui pour répondre à ta question on peut effectivement être Maître d’Armes, mais aussi Président, Trésorier, et secrétaire. Etre un tout et surtout tout seul!!!

j’en ai connu mais à la fin, les tireurs dans un premier temps ne venaient plus, puis les bénévoles sont partis et les parents ont quitté le navire. Il ne restait plus que lui...

Reste, et là vous avez tout à fait le droit de le faire, mais sans demande aucune de subventions liées aux associations (cela diminue chaque année, et cela va continuer) et autres, à créer votre propre entreprise et monter votre propre salle d’armes, d’acheter votre propre matériels et d’être votre propre patron, mais là il faut aussi en avoir…et être un commercial, cela c'est un autre métier...

On ne peut pas vouloir le beurre, la crème, et en plus la crémière, ou dans ce cas il faut changer de statuts, (U.R.L, S.A.R.L, S.AS, S.A…) et il reste en dernier lieu l'avantage d'être auto-entrepreneurs.

Cette nouvelle possibilité de surcroit va peut être permette aux associations d’externaliser l’emploi du Maître d’Armes et de ne plus gérer « l’Homme ».

Si je continue mon raisonnement il est plus facile en tant que Président de gérer des machines et du matériels, que des salariés, mais là c’est encore une autre histoire, que je ne partage pas, mais qui tend à se développer….

Inconvénients du statut d’auto-entrepreneur

Le statut d’auto-entrepreneur présente des inconvénients. La principale limite à ce statut : le chiffre d’affaires maximum que peut réaliser un auto-entrepreneur. Ainsi, un auto-entrepreneur crée une entreprise individuelle qui ne peut se développer véritablement, sous peine de devoir quitter le régime microsocial de l’auto-entrepreneur.
D’autre part, ce que les opposants au statut d’auto-entrepreneur soulignent, c’est le risque que des entreprises recrutent des auto-entrepreneurs plutôt que des salariés pour externaliser leur main d’œuvre.
Avantages du statut d’auto-entrepreneur


Avantages du statut d’auto-entrepreneur


Les avantages du statut d’auto-entrepreneur consistent en :
une simplification de la création d’une activité,
un prélèvement à la source et un plafonnement des cotisations sociales,
des avantages créés également par la loi de modernisation de l’économie et concernant le siège social de l’auto-entrepreneur et la protection du patrimoine de l’auto-entrepreneur.

Trugarez Vraz


Date de publication : 13/12/2010 21:13
VAMM GOZH Magdalaine[/b]

Ne pas laisser vos affaires à faire à ceux qui ont des affaires à faire, car ceux qui ont des affaires à faire font leurs affaires à faire, et laisse vos affaires à faire.
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#7
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


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Citation :

Fred a écrit :
Tout dépend de la façon dont sont écrits les statuts.

Exemple : à Abbeville et à Valenciennes, le président est aussi le MA de la salle.

A Amiens, ce n'est pas possible, les statuts précisant que les enseignants salariés ne sont pas membres de l'association, et que donc a fortiori, ils ne peuvent en être des dirigeants élus.

Pas d'accord avec toi, Fred. Ce n'est pas seulement une question de statuts.

D'abord il est bien entendu toujours possible d'être MA bénévole (il y en a ...) et dirigeant (et donc Président).

Ce n'est pas le statut de MA qui pose un problème de compatibilité avec celui de Président, c'est le fait d'être en même temps sous contrat avec un club sportif (contrat de travail ou de prestation de service) ET dirigeant de ce même club (a fortiori Président).

Il ne semble pas que cela soit à proprement parler interdit par la loi, mais il y a un (fort) risque pour le club en question de se voir retirer son statut d'association à but non lucratif.

Sans parler des risques de conflit d'intérêts...

Date de publication : 14/12/2010 06:07
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#8
Fait partie des meubles
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Etre président et Maître d'Armes est possible, si l'on est bénévole.
En revanche si l'on est salarié de l'association, on ne peut avoir de poste à responsabilité (président, secrétaire, trésorier).
Ce que les statuts peuvent prévoir, c'est la participation du salarié au comité de direction en tant qu'élu. Si ce n'est pas prévu aux statuts, un salarié ne peut avoir de fonction élective.

Date de publication : 14/12/2010 09:10
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#9
Habitué
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J'ai du mal à comprendre ce problème qui revient régulièrement sur le fait de pouvoir être président et enseignant en même temps.

Pourquoi le maître d'armes qui crée son propre club pour d'une part partager sa passion et d'autre part se dégager un salaire car c'est son métier ne pourrait-il pas avoir les deux casquettes ?

Alors certes, on peut se poser la question de la déontologie, mais j'ai plus l'impression que c'est le fait qu'un maître se retrouve finalement dans le rôle du chef d'entreprise qui chagrine. Un maître n'en serait-il pas capable ? Ou cela gênerait-il ?

Maintenant si ce n'est pas clairement interdit alors il n'y a pas de problème. Mais le club peut-il perdre son statut d'association à but non lucratif si le maître ne récupère pas le bénéfice en fin d'exercice et que son salaire est clairement budgétisé en début d'exercice ?


Date de publication : 14/12/2010 09:19
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#10
Fait partie des meubles
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Citation :

BREIZH56 a écrit :
Quand on parle d’associations à but non lucratif on parle d’abord de bénévoles.



Pas forcément : je connais (fort bien d'ailleurs) des associations dans lesquelles il n'y a pas de bénévoles, mais uniquement des salariés.

Une "association à but non lucratif" peut avoir comme objectif de faire du chiffre, du bénéfice. Ce qui la distingue d'une société privée "capitalistique", c'est que le bénéfice éventuellement fait ne peut en aucune manière être redistribué aux adhérents de façon individuelle, il doit être réinvesti dans la vie de l'association.

Date de publication : 14/12/2010 09:30
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#11
Habitué
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Deux arguments, à mon sens, s'opposent à ce qu'un salarié (peu importe qu'il soit MA, secretaire, emplois fictifs ou directeur administratif) appartienne aux organes de direction de l'association.

Le premier, d'ordre théorique, est la séparation entre les fonctions d'exécution et celles de direction et de gestion.

Néanmoins, la présence d'un salarié au Comité Directeur/ Conseil d'Administration est souvent envisagé.

Le second est le risque important de remise en question par l'administration fiscale du caractère désinteressé de la gestion ( le critère généralement admis est de 3/4 du SMIC). Les conséquences de cette gestion désinteressée est essentiellement fiscale, mais pour de petites structures à la structure économique fragile, c'est vital.


Date de publication : 14/12/2010 11:21
Je ne joue pas contre une équipe en particulier. Je joue pour me battre contre l'idée de perdre.
[Eric Cantona]
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#12
De passage
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Informations utilisateur
BREIZH56 je n'ai pas tout à fais compris la nature de ton intervention, hors mis le fait que j'ai bien compris que de ton coté, cela te dérangeais beaucoup qu'un maître d'arme face parti de l'équipe dirigeante.

Mais pour te rassurer je ne suis pas maître d'arme, je me renseigne c'est tout.

En tout cas merci pour vos commentaires à tous.
D'autres sont les biens venues, vue qu'apparemment tout le monde n'est pas d'accord sur le sujet .
De plus, du coup il serait bien d'avoir une réponse un peu officiel si quelqu'un a, "ON peut ou ON peut pas" ?

Date de publication : 14/12/2010 14:00
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#13
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


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Citation :
Greed a écrit :
En tout cas merci pour vos commentaires à tous.
D'autres sont les biens venues, vue qu'apparemment tout le monde n'est pas d'accord sur le sujet .
De plus, du coup il serait bien d'avoir une réponse un peu officiel si quelqu'un a, "ON peut ou ON peut pas" ?

Je pense que tu pourras trouver quelques réponses à tes questions dans ce document là (pages 78 et 79) : http://www.tanmia.ma/IMG/pdf/fonctionnement.pdf

Il y a aussi un article (qui date un peu, mais pas périmé...) dans le N° 43 de la revue "Associations, Mode d'emploi". Le titre de cet article : "Salariés-bénévoles : une confusion à haut risque" annonce la couleur...

Ces documents font tous référence au même avis du Conseil d'Etat (en date du 22 novembre 1970) qui dit que " le caractère non-lucratif des associations exige sur le plan du droit que les salariés ne puissent avoir une part prépondérante à la direction de l’association"...

Date de publication : 14/12/2010 17:24
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#14
De passage
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Donc les présidents/maîtres d'armes d'Abbeville et Valenciennes interviennent bénévolement.... à voir !

Date de publication : 15/12/2010 00:44
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#15
De passage
De passage


Informations utilisateur
Merci à toi Markovitch, pour ses documents très intéressants.

Mais, moi après lecture, j'en déduis "qu'il n'est pas formellement interdit de cumuler un contrat de mandat, avec un contrat de travail".

Par contre, cela peut nuire à l'association en raison de son caractère ambigu.

Cela m'amène aux deux réflexions suivantes:

Premièrement, y a t'il véritablement un caractère ambigu ?
Car si nous prenons l'exemple (page 78), je site:

Citation :
Si une personne, professeur dans une école de musique associative, est élue membre du conseil d’administration, elle participe aux délibérations concernant les salaires des professeurs, mais elle n’est pas la seule à décider, même si elle est trésorière


En l’occurrence si nous ramenons sa à mon sujet, le "président maître d'arme" ne sera pas seul à décider, vu qu'il y a tout le bureau qui vote les décisions (certes il faut dans se cas soumettre préalablement toutes décisions au bureau).

Deuxièmement, si caractère ambigu il y a, il faut donc faire en sorte de supprimer se caractère ambigu, Comment ? (serait ma nouvel question)

Ne pouvons nous pas commissionner des personnes de l'associations (exemple: les autres membres du bureau) avec une tâche bien définie ?, qui serait de faire respecter le paragraphe suivant, je site (page 79) :

Citation :
D’un point de vue fiscal ou social, pour qu’une personne puisse être qualifiée de salariée, il faut qu’il existe un lien de subordination. Celui-ci se caractérise notamment par un contrôle du travail effectué et l’existence d’un pouvoir disciplinaire.


Date de publication : 15/12/2010 11:30
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#16
Habitué
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Si l'on ne peut être dirigeant et salarié maître d'armes à la fois, comment se fait-il alors que le président de la fédération tente de se faire rémunérer pour sa fonction de président ? En a-t-il le droit car dans ce cas il y a risque que la fédération soit requalifié et perde son statut fiscal...

Dans notre cas toutefois, le président-maître n'est pas rémunéré pour sa fonction de président mais de maître...

Date de publication : 15/12/2010 12:17
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#17
De passage
De passage


Informations utilisateur
C'est en effet une question que l'on peut se poser à la suite de mon sujet, mais je dirais dans un deuxième temps car c'est pas tout à fait se que je recherchais en postant se sujet.

Mais très bonne réflexion qui pourrait mériter des réponses elle aussi.

Date de publication : 16/12/2010 13:41
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#18
Bavard
Bavard


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impossible

Date de publication : 20/12/2010 11:09
la rage de vaincre
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#19
De passage
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Oui mais encore.

J'ai l'impression que tu t'amuses bien, pour monter tes stats ou je ne sais quoi d'autre (à la vu de tout tes posts). Mais post intelligemment et exprime toi à fond tant qu'à faire car pour dire "impossible" j'aurais pu l'écrire moi même.

Donc merci d'avance de ne pas pourrir les sujets des autres.

Date de publication : 21/12/2010 14:41
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#20
De passage
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Informations utilisateur
Citation :
Greed a écrit:
Merci à toi Markovitch, pour ses documents très intéressants.

Mais, moi après lecture, j'en déduis "qu'il n'est pas formellement interdit de cumuler un contrat de mandat, avec un contrat de travail".

Par contre, cela peut nuire à l'association en raison de son caractère ambigu.

Cela m'amène aux deux réflexions suivantes:

Premièrement, y a t'il véritablement un caractère ambigu ? Car si nous prenons l'exemple (page 78), je site:

Citation :
Si une personne, professeur dans une école de musique associative, est élue membre du conseil d’administration, elle participe aux délibérations concernant les salaires des professeurs, mais elle n’est pas la seule à décider, même si elle est trésorière


En l’occurrence si nous ramenons sa à mon sujet, le "président maître d'arme" ne sera pas seul à décider, vu qu'il y a tout le bureau qui vote les décisions (certes il faut dans se cas soumettre préalablement toutes décisions au bureau).

Deuxièmement, si caractère ambigu il y a, il faut donc faire en sorte de supprimer se caractère ambigu, Comment ? (serait ma nouvel question)

Ne pouvons nous pas commissionner des personnes de l'association (exemple: les autres membres du bureau) avec une tâche bien définie ?, qui serait de faire respecter le paragraphe suivant, je site (page 79) :

Citation :
D’un point de vue fiscal ou social, pour qu’une personne puisse être qualifiée de salariée, il faut qu’il existe un lien de subordination. Celui-ci se caractérise notamment par un contrôle du travail effectué et l’existence d’un pouvoir disciplinaire.


Personne n'a jamais répondu à cela, donc je relance le sujet à tout hasard que la question est muri dans les esprits .

Date de publication : 15/02/2011 15:18
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#21
Habitué
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Demat Deoc'h,

A vouloir tout faire, être en même temps M.A donc rémunéré par le Cercle, puis avoir un mandat électif et donc pouvoir délibérative (Bien la notion de la loi 1901 à but non lucratif) il décide et en même temps des questions à l'ordre du jour et met aussi en avant les augmentations de ...son salaire.

J'en connais encore mieux: Lui est M.A, et son épouse est aussi membre du Comité Directeur et en plus TRESORIER)

Je pense que si certains clubs continuent dans ce sens-là, il ne faut pas s'étonner que l'on ne trouve plus de BENEVOLES.

"Abus de biens sociaux" L'abus de biens sociaux reste le délit qui réprime le fait pour tout dirigeant de SOCIETE, commerciale ou civile d'avoir utilisé en connaissance de cause les biens, le crédit, les pouvoirs de la société à des fins personnelles directes ou indirectes"

Voir le lien suivant:http://www.premisses.org/spip/IMG/pdf ... nnnement_interne_asso.pdf

Pour notre association, à ce jour, il est inconcevable que l'on soit juge et partie. Le M.A apporte ses réclamations, il peut aussi être présent avec voix consultatives, mais pas à chaque fois. Toutes ses demandes sont systématiquement discuter en CD. Les décisions sont prises collégialement à la majorité des membres élus.

Je crois que nous devons aussi être une des seules associations "Escrime" à mettre en ligne le bilan financier 20009-2010, après débat et vote de l'assemblée et quitus au Trésorier, mais aussi notre budget prévisionnel 2010-2011.

http://www.cepvannes.fr/cercle/les-chiffres.html

On est à l'abri de rien, mais en tant que présidente et pur bénévole (sans aucune commission de personnes) à vérifier avec les personnes qui me connaissent, la séparation des genres est très importante.

Ne jamais être Président ou membre d'un Comité Directeur, ni son conjoint, quand on est soit même rémunéré par la structure accueillante)

A un moment donné, le bâton vous revient sur la tête.

http://www.cepvannes.fr/articles-de-p ... s-le-14-fevrier-2011.html

Bonne lecture

Trugarez Vraz

Date de publication : 15/02/2011 15:53
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Ne pas laisser vos affaires à faire à ceux qui ont des affaires à faire, car ceux qui ont des affaires à faire font leurs affaires à faire, et laisse vos affaires à faire.
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#22
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


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Citation :
BREIZH56 a écrit :
"Abus de biens sociaux" L'abus de biens sociaux reste le délit qui réprime le fait pour tout dirigeant de SOCIETE, commerciale ou civile d'avoir utilisé en connaissance de cause les biens, le crédit, les pouvoirs de la société à des fins personnelles directes ou indirectes"
Voir le lien suivant:http://www.premisses.org/spip/IMG/pdf ... nnnement_interne_asso.pdf

Sans contester ton message sur le fond, Breizh56, il me semble que la notion d'abus de bien social s'applique précisément aux sociétés (tu l'as mis toi même en majuscules), mais pas aux associations (une association n'est pas une société, ni commerciale, ni civile).

Pour les associations, il me semble - si mes souvenirs sont bons - qu'on parle (lorsqu'il s'agit de caractériser des situations de conflit d'intérêt du type de celles que tu évoques) d'abus de confiance.

Mais je me trompe peut-être (s'il y a un juriste dans la salle, qu'il me corrige).

Date de publication : 16/02/2011 01:19
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#23
De passage
De passage


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A part être fort de constater que vous (BREIZH56) êtes totalement contre de tels agissements dans un club, vous ne répondez toujours pas à ma question, car dans votre analyse forte intéressante ma fois vous n'exposé que le contre de la chose et votre point de vue.

J'aimerais si cela est possible que quelqu'un me définisse réellement la chose et que cette personne suive donc mon raisonnement de base qui est: "Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?" et non: "moi je trouve que ce n'est pas possible car ce n'est pas bien etc...", ne voyez aucune méprises ou provocations dans mes paroles je veux juste recadrer le sujet et en aucun cas me faire des ennemis.

Citation :
Citation :
Greed a écrit:

Merci à toi Markovitch, pour ses documents très intéressants.

Mais, moi après lecture, j'en déduis "qu'il n'est pas formellement interdit de cumuler un contrat de mandat, avec un contrat de travail".

Par contre, cela peut nuire à l'association en raison de son caractère ambigu.

Cela m'amène aux deux réflexions suivantes:

Premièrement, y a t'il véritablement un caractère ambigu ? Car si nous prenons l'exemple (page 78), je site:

Citation :
Citation : Si une personne, professeur dans une école de musique associative, est élue membre du conseil d’administration, elle participe aux délibérations concernant les salaires des professeurs, mais elle n’est pas la seule à décider, même si elle est trésorière


En l’occurrence si nous ramenons sa à mon sujet, le "président maître d'arme" ne sera pas seul à décider, vu qu'il y a tout le bureau qui vote les décisions (certes il faut dans se cas soumettre préalablement toutes décisions au bureau).

Deuxièmement, si caractère ambigu il y a, il faut donc faire en sorte de supprimer se caractère ambigu, Comment ? (serait ma nouvel question)

Ne pouvons nous pas commissionner des personnes de l'association (exemple: les autres membres du bureau) avec une tâche bien définie ?, qui serait de faire respecter le paragraphe suivant, je site (page 79) :

Citation :
Citation : D’un point de vue fiscal ou social, pour qu’une personne puisse être qualifiée de salariée, il faut qu’il existe un lien de subordination. Celui-ci se caractérise notamment par un contrôle du travail effectué et l’existence d’un pouvoir disciplinaire.




Date de publication : 16/02/2011 10:26
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#24
De passage
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Informations utilisateur
Citation :
Markovitch a écrit: Sans contester ton message sur le fond, Breizh56, il me semble que la notion d'abus de bien social s'applique précisément aux sociétés (tu l'as mis toi même en majuscules), mais pas aux associations (une association n'est pas une société, ni commerciale, ni civile). Pour les associations, il me semble - si mes souvenirs sont bons - qu'on parle (lorsqu'il s'agit de caractériser des situations de conflit d'intérêt du type de celles que tu évoques) d'abus de confiance. Mais je me trompe peut-être (s'il y a un juriste dans la salle, qu'il me corrige).


Et si il y a effectivement quelqu'un qui peut répondre à la remarque de Markovitch, les questions et réponses qui concernent les associations sont toujours bonnes à prendre .

Date de publication : 16/02/2011 10:30
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#25
Habitué
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Demat Deoc'h,


Il faut prendre le temps de lire et après, mais cela reste du juridique, et les arrêts rendus en cour de cassation, je te l'accorde ne sont pas toujours facile à interpréter.

On interprète pa la loi, mais on interprèt la "jurisprudence" ce qui permet de changer la loi...

Ce n'est pas non plus la première fois non plus que tu ne lis pas ou tu ne relis pas les informations que l'on te donnes. Je m'en suis aperçu, soit par néglgeance, soit effectivement pour d'autres raisons qui sont les tiennent.

Ne vois là aucune attaque personnelle, on ne se connait pas, et je me trompe aussi souvent, mais je vais chercher l'information. Alors sans rancune. Si je parts d'une société ce n'était qu'un exemple, mais après je te conseiile vivement de saisir lelien suivant ci-dessous

http://www.premisses.org/spip/IMG/pdf ... nnnement_interne_asso.pdf

Je décortique donc, au moins tu pourras répondre en connaissance de cause:

But nonlucratif et gestion désintéressée:La rémunération des dirigeants

- Les dirigeants de l’association ne peuvent percevoir aucune rémunération en contrepartie de leur travail,Les dirigeants de l’association ne peuvent percevoir aucune rémunération en contrepartie de leur travail,Les salariés ne peuvent avoir une part prépondérante à la direction de l’association (au CA ou au bureau).

En présence d’un directeur salarié, les instances dirigeantes bénévoles de l’association doivent fixer sa rémunération et conserver leur pouvoir en matière de gestion et de définition des orientations de l’activité

-Le/la président(e) incarne « la personne morale ». Il/elle représente
l'association en justice et dans tous les actes de la vie civile (signature des contrats, relations publiques…).

-Le/la secrétaire est son adjoint le plus direct. Il/elle assure le fonctionnement administratif quotidien.

-Le/la trésorier(e) tient les comptes et gère le budget sous le contrôle du président.

- Cette responsabilité peut être engagée sur le plan civil ou pénal.

- La responsabilité pénale ou civile de l’association n’exclut pas celle de ses dirigeants à titre personnel s’ils ont commis une faute.

- Toute activité exercée individuellement ou collectivement peut donc engager les responsabilités :

De l’association en tant que personne morale
- Et/ou du dirigeant de droit
- Et/ou du dirigeant de fait

La responsabilité personnelle des dirigeants peut être engagéeen cas de faillite si un tribunal établit qu’ils ont commis des fautes de gestion.

- Les fautes de gestion vont de la simple négligence à
l’infraction.

Par exemple : comptabilité mal tenue, investissements ruineux, laxismedans la gestion courante, abus de bienssociaux, escroquerie, présentationde comptes infidèles…

-Les dirigeants peuvent donc être tenus de rembourser tout ou partie des dettes de l’association.

Trugarez Vraz

Date de publication : 16/02/2011 11:50
VAMM GOZH Magdalaine[/b]

Ne pas laisser vos affaires à faire à ceux qui ont des affaires à faire, car ceux qui ont des affaires à faire font leurs affaires à faire, et laisse vos affaires à faire.
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#26
De passage
De passage


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Ma fois je suis un peut perdu là pour le coup, tout d'abord cela m'est destiné ou en réponse à Markovitch ?

Si c'est à moi alors je vais prendre le temps de relire bien calmement .

Date de publication : 16/02/2011 12:06
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#27
Habitué
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Demat Greed,

Non avec toutes mes excuses, je me suis trompé dans ma réponse, cela m'arrive aussi:

C'est bien pour le camarade: Markovitch

Recois mes excuses les plus sincères.

Trugarez vraz

Date de publication : 16/02/2011 12:16
VAMM GOZH Magdalaine[/b]

Ne pas laisser vos affaires à faire à ceux qui ont des affaires à faire, car ceux qui ont des affaires à faire font leurs affaires à faire, et laisse vos affaires à faire.
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#28
Modérateur
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Citation :

Markovitch a écrit :

Sans contester ton message sur le fond, Breizh56, il me semble que la notion d'abus de bien social s'applique précisément aux sociétés (tu l'as mis toi même en majuscules), mais pas aux associations (une association n'est pas une société, ni commerciale, ni civile).

Pour les associations, il me semble - si mes souvenirs sont bons - qu'on parle (lorsqu'il s'agit de caractériser des situations de conflit d'intérêt du type de celles que tu évoques) d'abus de confiance.

Mais je me trompe peut-être (s'il y a un juriste dans la salle, qu'il me corrige).


Je n'ai pas regardé tous les 963 arrêts de la Cour de Cassation comportant les deux termes "abus" et "association", mais jusque là (une petite centaine parcourus ...), quand il s'agit d'une assoc' (1901 pour la France, 1908 pour l'Alsace-Moselle), le seul terme est "abus de confiance" ((ou "système de détournement de fonds" quand la personne n'avait aucune responsabilité dans l'assoc")

(j'ai regardé un peu qui sont les gens de "premisses.org" : ben, c'est pas vraiment des experts en droit ... mais après tout, ils peuvent toujours raconter ce qu'il veulent, on est en République ...)

Date de publication : 16/02/2011 12:24
Morne en son noir veston, noeud pap' en bois au cou
On dirait du destin la froide sentinelle
D'après Victor Hugo - La légende des siècles
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#29
De passage
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Citation :
BREIZH56 a écrit:

Demat Greed,
Non avec toutes mes excuses, je me suis trompé dans ma réponse, cela m'arrive aussi: C'est bien pour le camarade: Markovitch
Recois mes excuses les plus sincères.
Trugarez vraz


Aucun souci c'est juste que je ne comprenais plus rien .

Date de publication : 16/02/2011 12:27
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Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
#30
Fait partie des meubles
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Citation :
BREIZH56 a écrit :
Ce n'est pas non plus la première fois non plus que tu ne lis pas ou tu ne relis pas les informations que l'on te donnes. Je m'en suis aperçu, soit par néglgeance, soit effectivement pour d'autres raisons qui sont les tiennent.

Mais je t'ai lu, camarade, Je t'ai lu ! Pas mordre !
Et j'ai lu aussi le document dont tu nous as fort aimablement donné le lien.
Et je t'en remercie.
Et je n'ai aucunement contesté le fond de ton argumentation.
Et voilà. Et il n'y a pas de quoi se mettre comme ça le cochon dans le maïs !

Je m'en suis strictement tenu à te dire (avec toutes les précautions d'usage) que, lorsqu'il s'agit d'association loi 1901 on ne parlait pas (me semblait-il et je n'en mettrais pas ma main au feu mais ça se pourrait bien quand même) "d'abus de bien social" mais "d'abus de confiance".

J'ai bien vu aussi, parce que je l'ai lu (bis) que le document que tu nous as indiqué (et que tu cites dans ton post) parle effectivement "d'abus de bien social", mais je pense précisément qu'il s'agit d'une erreur dans la mesure où il traite des associations (et non des sociétés).

Citation :

Ne vois là aucune attaque personnelle, on ne se connait pas, et je me trompe aussi souvent, mais je vais chercher l'information.

Ben... je crois qu'Agecanonix a déjà fait une partie du boulot quelques posts plus haut (merci Agecanonix).

Date de publication : 16/02/2011 13:39
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