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Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#1
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Les écrits des participants aux forums dépendent du code de la propriété littéraire et artistique ; ils sont donc soumis aux droits d’auteur, droits de nature patrimonial (éventuelle rémunération pour reproduction publique), et extra-patrimonial (droit moral, quant au respect des écrits et de leur auteur). Un petit rappel nécessaire...

I L’état du droit
Les participants d’un forum consentent en écrivant dans ce forum que leur propos apparaissent publiquement, et abandonnent ainsi tacitement la possibilité de revendiquer une rémunération.
Toutefois, ce consentement à publication est limité au support d’origine (le forum), et ne peut être entendu comme s’étendant à d’autres support (voir par ex. jurisprudence de la DNA) : il n’est ainsi pas possible de reproduire les propos hors du forum.
Les auteurs conservent aussi leur droit moral : respect de l’œuvre, et de l’auteur (notamment, citer le nom de l’auteur).

II Petit cas pratique à destination des non-comprenants
La rubrique « humour » contient un article se nommant glossaire, constitué grâce à la participation de différents auteurs, suite à un forum : http://www.escrime-info.com/modules/freecontent/index.php?id=3
L’article précise bien en tête : « droits de reproduction réservés aux auteurs ».
Ainsi, qu’un participant au forum sous le pseudonyme de Nidian publie ce glossaire dans la revue de la FNMA (12/03), en copier-coller, ne pose aucun problème dans la mesure où il a bien obtenu l’accord des auteurs (enfin, on espère qu’il aura eu cette délicatesse (?)).
Toutefois, que seul son nom apparaisse dans l’article, sans qu’à un seul moment, il n’évoque l’existence possible d’autres auteurs, laisse très fortement penser à ses lecteurs qu’il est l’auteur des propos ; rien ne vient contredire cette impression.
On peut ainsi dire que cela pose problème d'un point vue du droit moral de l’auteur, et d'une certaine éthique qui semblent clairement s’opposer à une telle manière de faire.

En conclusion, Honneur aux armes.


P.S. Les auteurs du glossaire sont : Avanti, prime, odel, Alex, MaitreManu, et pour 1%, Nidian.

Date de publication : 11/05/2004 09:45
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#2
Accro
Accro


Informations utilisateur
Puisqu'on est dans le droit :

"La diffamation est définie (article 29 de la Loi de 1881) comme "toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé". Elle est punissable (12.000 euros d'amende) dès l'instant où elle est commise envers les particuliers par, notamment, tout moyen de communication audiovisuelle (articles 23 et 32 de la loi de 1881), même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, dès lors que l'identification est rendue possible par les termes employés. Peut importe, de même, qu'elle ne soit que la reproduction d'une allégation préexistante;"

Source : Diffamation et injures

En écrivant : "Ainsi, qu’un participant au forum sous le pseudonyme de Nidian publie ce glossaire dans la revue de la FNMA", Scholie impute la parution de l'article à Nidian, comme s'il était l'éditeur de ladite revue et s'il sélectionnait et mettait en forme les articles publiés.

En écrivant : "On peut ainsi dire que cela pose problème d'un point vue du droit moral de l’auteur, et d'une certaine éthique qui semblent clairement s’opposer à une telle manière de faire.", Scholie, "sous forme dubitative", "porte atteinte à l'honneur de la personne considérée" en sous-entendant que Nidian s'assoit sur le droit d'auteur et sur "une certaine éthique".

En clair, Scholie sous-entend que Nidian s'est approprié des textes et a fait croire qu'il les avait rédigés sans amener, bien entendu, la moindre preuve.

Le fait que la revue de la FNMA n'ait pas publié tous les noms des auteurs du glossaire humoristique ne signifie pas que Nidian soit responsable de cet oubli. En le sous-entendant, Scholie diffame très clairement Nidian.

Je rappelle enfin que Scholie se vautre dans la diffamation de manière tout à fait anonyme. La véritable identité de Nidian est connue, elle, de la plupart des lecteurs des forums d'escrime-info. Scholie en appelle à la morale et à l'éthique en usant des procédés les plus infects qui soient. Cela nous en apprend beaucoup sur l'infecte mentalité de ce personnage.

Date de publication : 11/05/2004 11:36
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#3
Habitué
Habitué


Informations utilisateur
Et c'est reparti pour un tour

Date de publication : 11/05/2004 11:46
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#4
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Je me permettrais cette courte citation tirée de la revue de la FNMA, et de la plume de Nidian (citation parfaitement autorisée par le code, celle là) : « Trouvant que les définitions proposées dans le glossaire sont désespérément conventionnelles, JE ME permets de vous en suggérer d’autres »… (les majuscules sont rajoutées).
Bien sûr, ces propos laissant croire qu’il était auteur dudit glossaire (et c’est bien ainsi que cela a été reçu), je pense que la revue de la FNMA pourra publié un rectificatif très clair ; c’est un minimum ; n’est-ce pas ?
Toujours est-il que depuis décembre, y a t’il eu rectification de l’inexactitude ? (cinq mois déjà…)
Ce cher Nidian (il est bien membre de la FNMA si je ne m’abuse) ne sait manifestement pas inquiété de ce qu’on lui attribuait, et bien sûr, reste à ce qu’il prouve que cela ne correspond pas à ce qu’il a écrit ; du moins, c’est ce qu’il serait amené à faire dans le cadre d’une procédure pénale (l’article L335-2 du code intellectuel réprime le délit de contrefaçon).
Mais, on se contenterait d’une rectification.

Date de publication : 11/05/2004 11:56
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#5
Accro
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Informations utilisateur
Une personne peu avertie - comme moi - pourrait croire que monsieur Scholie n'a rien d'autre à faire que chercher à contrarier/dénigrer/agresser un peu tout le monde à chaque intervention... (disons 3 sur 5, il ne faut pas exagérer non plus)

dommage pour l'ambiance... je n'avais pas encore rencontré d'individus de ce type dans le milieu de l'escrime.

Bon divertissement et félicitations pour le savoir-faire en ce domaine.

Date de publication : 11/05/2004 12:06
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#6
Accro
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Informations utilisateur
Jusqu'ici, Nidian n'a rien à prouver du tout. Bien au contraire, ce serait à toi, Scholie, auteur de la diffamation, de prouver que tes insinuations sont fondées. Si tu connaissais le droit de ces choses aussi bien que tu le prétends, tu le saurais.

Ainsi donc :

1/ tu en appelles à la morale et à l'éthique alors que tu te permet, en parfait corbeau, de diffamer anonymement une personne ;

2/ tu en appelles au droit alors que tu te vautres dans l'illégalité et que tu expliques... que c'est à la personne que tu diffames de prouver quelque chose !

J'ai lu des choses plus ridicules, mais pas souvent.




Date de publication : 11/05/2004 12:07
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#7
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
Je crois que beaucoup de participants (y compris co-webmaster, modérateurs et Avanti), ne remplissent pas leur profil : ce n'est pas une nouveauté.
Je ne dénonce que ce qui est de notoriété publique : chacun pouvait le lire dans la revue. Le qualificatif de corbeau est donc insultant.
L'article est bien publié, sous le nom de Nidian, et c'est bien à lui de prouver qu'il n'en est pas l'auteur, et ainsi de faire porter la responsabilté sur quelqu'un d'autre...
Mais il peut faire aussi amende honorable.

Date de publication : 11/05/2004 12:15
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#8
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
En foi de quoi, Monsieur Nidian, la Cours vous condamne à la Réclusion Criminelle à Perpétuité, ou...............De me payer un pot la prochaine fois que l'on se verra



Date de publication : 11/05/2004 12:23
"Si vous sautez dans un puits, la providence n'est pas obligée d'aller vous y chercher"

(Proverbe Persan)

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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#9
Accro
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Informations utilisateur
1/ Un grand nombre d'intervenants savent qui je suis.

2/ Tu as diffamé Nidian, en insinuant qu'il s'appropriait des textes qui ne sont pas de lui. Depuis cinq mois, aucun auteur du texte (dont la plupart sont maîtres d'armes), n'a réagi ni ne s'est plaint. C'est à toi à prouver que tes allégations sont fondées ; tu peux te tortiller dans tous les sens, ça n'y change rien.

3/ Je me réjouis du fait que tu te sentes insulté. Hélas, "du point de vue du droit", comme tu dirais, une injure ne peut s'adresser qu'à une personne (voir le lien que j'ai posé). Or tu es, toi, complètement anonyme. Le pseudo Scholie peut ainsi se voir affublé des qualifications les plus colorées qu'il soit... mais ce n'est pas vrai pour ceux des autres participants dont l'identité est connue.

Je constate ainsi que, malade de n'avoir pu attirer l'attention sur toi au moyen de provocations dénuées de talent, tu te réfugies à présent dans l'attaque personnelle, l'insinuation perfide et la diffamation. Je ne suis malheureusement pas qualifié pour te venir en aide. Je me permets toutefois de te suggérer de consulter un spécialiste au plus vite.

Date de publication : 11/05/2004 12:30
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#10
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
Non, juste un rectificatif dans la revue ; et, avec le nom des auteurs ; le vrai nom d'Avanti, par exemple (cela lui permettrait d'avoir son nom dans une revue une fois dans sa vie ; ça serait chou).

Avanti

Date de publication : 11/05/2004 12:31
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#11
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
Scholie je ne vois pas en quoi tu te sens visé par cette publication, dans la mesure ou tu n'y est pas implqué.

Etant l'auteur de certaines de ces définitions, personellement si Nidian les publie dans la revue de la FNMA cela ne me dérange pas, au contraire, dans la mesure ou celà prouve que nos discussions ont un écho auprès d'au moins une instance officielle. Et s'il oublie de me citer comme auteur cela m'indiffère, l'important étant que le message passe.

NB : Par ce message je lui donne toute licence pour publier mes propos dans la revue de la FNMA

Date de publication : 11/05/2004 12:31
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#12
Webmaster
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Informations utilisateur
En effet, si les faits sont avérés, ce n'est pas très correct de s'approprier textes et/ou photos sans en parler préalablement avec les auteurs...

Cela dit, archi d'accord avec toi foufurieux :

Citation :
dommage pour l'ambiance...


Donc Scholie : un PM de demande d'explication envoyé à Nidian n'aurait-il pas été plus judicieux plutôt que l'étalage sur le forum ?

Date de publication : 11/05/2004 12:32
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#13
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
La publication d'un article, sous le vrai nom de Nidian, dans lequel il semble s'approprier la qualité d'auteur de texte paru dans escrime-info, et dans une revue pour laquelle il est abonné (et n'ayant pas réagi à une inexactitude), constitue une PRESOMPTION tout à fait suffisante pour affirmer ce que j'affirme.
A lui de prouver le contraire, le présomption renversant la charge de la preuve (par exemple, la CGT du livre a voulu lui nuire, ou des extra-terrrestres ont placé une encre à modification instantanée...).
Mais, il peut aussi faire amende honorable, et rectifier.

Date de publication : 11/05/2004 12:36
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#14
Accro
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Informations utilisateur
Oui, Vincent, si les faits sont avérés. Il faudrait donc que Scholie les prouve, vu que c'est lui qui accuse.

D'ici là, les propos qu'il a tenus sont tout simplement diffamatoires.

Date de publication : 11/05/2004 12:36
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#15
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
Mes propos ne sont pas diffamatoires, car il existe un faisceau de présomptions suffisantes (non, Avanti, je ne prouverai pas que l'escrime est un sport de combat, ni que Nidian savait très bien ce qui était publié sous son nom).
Vincent, je fais apparaître le problème sur le forum, puisque les textes viennent d'escrime-info. Je n'ai pas de droit de réponse dans la FNMA (les auteurs, oui).
Odel, vous pouvez toujours consentir à la publication de vos définitions (je l'ai écrit), mais il me semble normal d'en connaître les auteurs, et qu'il n'y ait pas les ambiguités actuelles.

Date de publication : 11/05/2004 12:43
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#16
Accro
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Informations utilisateur
Les propos de Scholie sont diffamatoires car l'absence des noms des auteurs peut être expliquée par d'autres raisons, les plus probables étant l'oubli et l'erreur au moment de la maquette. Le "faisceau de présomptions" n'existe que dans sa tête. En voulant à tout prix expliquer que Nidian en est responsable et s'approprie les textes des autres, Scholie porte atteinte à l'honneur de Nidian.

Notons aussi que, incapable de prouver ses allégations, Scholie s'enfonce en essayant de faire croire que c'est au diffamé d'apporter la preuve de son, euh, innocence.

Date de publication : 11/05/2004 12:53
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#17
Fait partie des meubles
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Informations utilisateur
Cher monsieur Avanti, vous pouvez m’insulter et ensuite prétendre que c’est la petite cousine de la sœur de votre concierge qui vous a subtilisé votre identité, et mot de passe.
Cela ne m’empêcherait pas d’affirmer haut et fort que vous m’insultez.
Et vous pourriez bien affirmer que je vous diffame en prétendant que vous m’insultez, cela ne changerait rien au fait, que j’aurais les présomptions suffisantes pour affirmer ce que j’affirme, et que je vous souhaiterai bonne chance pour la suite, car il faudrait bien réussir à renverser ces présomptions.
Ouf
Toujours à noyer le poisson, celui là. Quand on lui parle d'escrime, il vous parle des pyramides, quand on lui parle du respect des auteurs en les citant, il vous dit ta gueule.
Et oui, la dictature, c'est "ferme ta gueule", et la démocratie c'est "cause toujours".
Donc, cause toujours, et ceux qui lisent la revue de la FNMA (n°32 déc 2003), et escrime-info, sauront bien ce qu'il y en a à penser, et les vaches seront bien gardées.

Disons, que Nidian ferait une mise au point, ce serait, disons, correct.

(et je vais quand même, là, faire une grosse diffamation : Nidian est le maître d'armes d'Avanti ; ouais, je sais, j'aurais du mal à le prouver).

Date de publication : 11/05/2004 13:07
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Et la présomption d'innocence ????
#18
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Dans l'absolu, même dans l'hypothèse (non vérifiée bien entendu), que Nidian s'est permis quelques libertés avec des citations dont il n'est pas l'auteur, ça dérange qui ? (à part scholie bien entendu)

Je ne pense pas que Nidian ait vendu cet article à la revue, ni qu'il n'en ait tiré quelques bénéfices que ce soit. Le connaissant, il a voulu insérer une page détente dans cette revue.

Si certains auteurs se sentent lésés, c'est à eux de se manifester. C'est alors une affaire de droit privé qui ne regarde que Nidian et les dits auteurs. La place de ce genre de problème (qui n'est certainement qu'un problème que parce que Scholie le monte en tête d'épingle), n'est certainement pas sur un forum public.

sans parler bien évidemment de la présomption d'innocence (eh oui, je rappelle que ce n'est pas l'innocence, mais la culpabilité qu'il faut prouver dans notre beau pays).

alors de genre de débat, vous pouvez les garder pour vous...


Fred

PS : Scholie, tu nous les gonfles, pour rester poli

PS 2 : Avanti, ne t'emporte pas, tu ne fais qu'offrir une tribune à l'autre zouave qui n'en demande pas tant....

PS 3 : vive Nidian

Date de publication : 11/05/2004 13:17
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#19
Webmaster
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Informations utilisateur
Bon, STOP !

Je ferme la discussion en attendant les explications de Nidian.

Vincent

Date de publication : 11/05/2004 13:18
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#20
Accro
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Informations utilisateur
Cher Scholie,

Je te le répète, je suis très content de savoir que tu te sens insulté. Je ne le nie pas, je le réécris : Scholie est un corbeau.
Comme ça a l'air de te plaire, tu peux brailler à nouveau "Vous m'insultez !".

Maintenant, nous sommes dans un fil "un petit point juridique". Pour qu'il y ait injure condamnable, il faut qu'il y ait personne injuriée. Là, il n'y a qu'un anonyme : personne sur ce forum ne sait quelle est ton identité. Tu peux donc aller te faire cuire un oeuf.

Aussi, si tu as des "présomptions", il te suffit d'aller les faire valoir devant un vrai tribunal. D'ici là, ton discours en reste à "beuh beuh beuh un juge dirait que...", autant dire du flan total, d'autant que tu as montré dans ce fil même ta parfaite méconnaissance du droit de la presse comme celui du fonctionnement d'une publication. Je te renvoie au lien que j'ai posé plus haut sur la définition de la diffamation. Bonne lecture !

Quand au "cause toujours", je te remercie de la permission. Sur le reste, tu n'évolues guère : tes trépignements sont toujours le signe que ton contradicteur touche juste, si je peux me permettre cette métaphore escrimistique.

Sur ce coup, ta minable attaque personnelle contre Nidian tombe ainsi à plat, Je ne doute cependant pas que tu inventeras très bientôt d'autres saletés à dégoiser sur Untel ou Untel. Je me ferai un plaisir de te ridiculiser à nouveau si je repasse par là à ce moment. Au revoir !


Date de publication : 11/05/2004 13:28
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Re: Un petit point juridique sur le fonctionnement des forums
#21
Webmaster
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Informations utilisateur
Bon, j'ai réussi à me procurer la brochure en question. L'article est effectivement signé de Nidian, mais après avoir contacté Maurice Lenfle (Secrétaire Général), il apparaît qu'il y a eu un quiproquo. Nidian n'a pas proposé l'article, et la totalité des définitions lui ont été attribuées par erreur par la rédaction (car les 6 premières publiées sont effectivement de Nidian).
Un rectificatif sera publié dans le prochain numéro (en septembre 2004).

J'espère avoir résumé les faits au plus juste pour mettre fin au débat.

Date de publication : 20/05/2004 17:11
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