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renseignement sur les dirigeants
#1
Bavard
Bavard


Informations utilisateur
Bonjour à tous,

Attention: Ce sujet ne veut pas être polémique mais juste une recherche d'éclaircissement en vue de peut être régulariser une situation, ça fait peut être un peu écho à un autre sujet que j'ai ouvert mais c'est une question bien différente:

Dans le club que je préside depuis peu, il y a depuis fort longtemps des parents d'enfants qui sont membres du conseil d'administration. Pour les présidents, trésoriers et secrétaires, une licence est prise systématiquement mais ce n'est pas de cas pour les autres. Dés lors, vu qu'ils ne sont donc pas adhérents à l'association mais simplement représentants légaux d'adhérents, ont ils le droit de siéger ou doivent ils avoir une licence dirigeants? J'aurais tendance à dire qu'ils doivent être adhérents (et par voie de conséquence, être licenciés), hors l'article 3.1 des statuts de la cédé dis que les présidents, trésoriers et secrétaires doivent être licenciés, rien sur les autres...

Date de publication : 10/02/2014 14:36
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Re : renseignement sur les dirigeants
#2
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Ce sont les statuts de votre association qu'il faut consulter : normalement ils précisent les conditions pour sieger au conseil d'administration.

Pour diriger une association (siéger à son conseil d'administration), il me parait évident qu'il faille d'abord en être soi-même adhérent : non au titre de représentant légal d'un mineur, mais bien à titre personnel.

Toutefois en la matière, ce sont les statuts de l'association qui définissent les regles.

Une remarque tout de même : si ce point n'est pas prévu expressément par vos statuts, vérifiez s'il ne s'agit pas d'une faille qui pourrait vous mettre en porte à faux avec la réglementation.
A vérifier auprès des services "associations" de la préfecture, par exemple.

Date de publication : 10/02/2014 15:08
bode lanmè pa lwen Image redimensionnée
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Re : renseignement sur les dirigeants
#3
De passage
De passage


Informations utilisateur
+ 1
Tout à fait d'accord avec flo

Date de publication : 10/02/2014 15:29
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Re : renseignement sur les dirigeants
#4
Dort sur place
Dort sur place


Informations utilisateur
Pour toutes questions concernant la gestion d un club en tant que bénévole vous pouvez contacter le CRIB de votre département: CRIB = Centre de Renseignements Infirmations aux Bénévoles

il y aussi ces sites
http://perso.numericable.fr/assoc1901/index.htm
ou
http://www.associanet.com/docs/sommaire.html
ou
http://www.associations.gouv.fr/

Date de publication : 10/02/2014 15:30
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