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changement de bureau
#1
De passage
De passage


Informations utilisateur
Est ce qu'un parent d'un escrimeur peut rentrer au bureau du club???
Evidemment ce parent n'est pas licencié.

Merci

Date de publication : 07/07/2005 15:41
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Re: changement de bureau
#2
Bavard
Bavard


Informations utilisateur
Et autre question, les parents des enfants ont-ils un pouvoir lors des AG pour renouvellement du bureau?
Merci

Date de publication : 07/07/2005 15:44
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Re: changement de bureau
#3
Accro
Accro


Informations utilisateur
si c'est une assoc 1901 il n'y a pas de raison je crois.

Peut-être ça dépend des statuts de votre assoc?

Date de publication : 07/07/2005 15:44
Comment vont vos Phrasal verbs?
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Re: changement de bureau
#4
Bavard
Bavard


Informations utilisateur
Il n'y a aucune règle générale, chaque association définit son propre mode de fonctionnement.

Pour le connaître il faut lire les statuts...

Date de publication : 07/07/2005 15:49
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Re: changement de bureau
#5
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Citation :

sophie60 a écrit :
Est ce qu'un parent d'un escrimeur peut rentrer au bureau du club???
Evidemment ce parent n'est pas licencié.

Merci


Si ce club est affilié à la FFE, tout membre du bureau DOIT être titulaire d'une licence FFE (en général, c'est le club qui lui paye une licence de non-pratiquant...).
Mais sa licence peut bien sûr n'être prise qu'au moment de l'entrée au bureau...

Date de publication : 07/07/2005 16:01
Morne en son noir veston, noeud pap' en bois au cou
On dirait du destin la froide sentinelle
D'après Victor Hugo - La légende des siècles
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Re: changement de bureau
#6
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Citation :

vengor a écrit :
Et autre question, les parents des enfants ont-ils un pouvoir lors des AG pour renouvellement du bureau?
Merci


En règle générale, "les adhérents mineurs (de 18 ans) sont représentés par leurs représentants légaux lors des votes".

Evidemment, si les parents n'ont qu'un seul loupiot licencié, ils n'auront qu'une voix, même s'ils viennent tous les deux.
De même, un seul parent présent aura 3 voix si trois de ses enfants sont licencié(e)s.

On peut déroger à cette règle dans les statuts du club (en descendant par exemple, la majorité à 16 ans), mais faut vachement bien argumenter le pourquoi du comment, sous peine de nullité de la clause...

Date de publication : 07/07/2005 16:08
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Re: changement de bureau
#7
Dort sur place
Dort sur place


Informations utilisateur
je renforce la réponse d'Agecanonix en nuancant toutefois, que les membres du bureau, ceux déclarés sur le listing d'affiliation à la FFE , président secretaire, trésorier correspondant du club doivent obligatoirement être licenciés,selon le réglement fédéral
mais qu'il peut exister d'autres types de membres selon les statuts de vos clubs
un exellent site pour infos complémentaires à ceux de la FFEasso de loi 1901

Date de publication : 07/07/2005 16:17
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Re: changement de bureau
#8
Bavard
Bavard


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Citation :

Agecanonix a écrit :
On peut déroger à cette règle dans les statuts du club (en descendant par exemple, la majorité à 16 ans), mais faut vachement bien argumenter le pourquoi du comment, sous peine de nullité de la clause...



Au risque de me répéter chaque club fait ce qu'il veut de ce point de vue là et n'a pas à s'en justifier, du moment que c'est dans les statuts.


En revanche, dans le cas des associations sportives, pour bénficier d'un agrément ministériel (indispensable pour pouvoir prétendre aux subventions publiques), il faut que les statuts respectent certaines règles, notamment démocratiques. En particulier, il faut que tous les adhérents, y compris les enfants puissent PARTICIPER à l'AG du club. En aucun cas néanmoins il n'est fait obligation de donner un droit de vote à tout le monde...

Date de publication : 07/07/2005 16:33
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Re: changement de bureau
#9
Dort sur place
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Tiens tiens, ça me rappelle quelque chose

Date de publication : 07/07/2005 16:36
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Re: changement de bureau
#10
Bavard
Bavard


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Citation :

Lindir a écrit :
Tiens tiens, ça me rappelle quelque chose


Comme quoi à quelque chose malheur est bon, on apprend plein de choses quand on met le nez dans le textes...

Date de publication : 07/07/2005 16:43
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Re: changement de bureau
#11
Dort sur place
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Grand Fourbe le Grand Philosophe !!!

Date de publication : 07/07/2005 16:43
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Re: changement de bureau
#12
Modérateur
Modérateur


Informations utilisateur
Citation :

GrandFourbe a écrit :
En aucun cas néanmoins il n'est fait obligation de donner un droit de vote à tout le monde...


Le plus simple à mettre dans les statuts, c'est de préciser que le droit de vote à l'AG est réservé aux adhérents (licenciés) majeurs de 18 ans à la date de l'AG...

Tout en précisant bien sûr que l'AG est ouverte à tous les licenciés, majeurs ou pas (très bonne remarque, GF !)

On est comme cela dans la droite ligne d'une palanquée de codes, dont le CC et le CE, ... et on évite un paquet d'embrouilles...

Ceci dit, on peut toujours faire autrement... mais après, faut pas venir se plaindre...

Date de publication : 07/07/2005 18:03
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Re: changement de bureau
#13
Accro
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Informations utilisateur
Bonjour,
Un club est régit par son fondement, c'est à dire la Loi 1901. De ce fait, il doit y avoir des statuts et un règlement intérieur. Force est de constater que, souvent, ces aspects administratifs rebutent un peu, mais ce sont les repères indispensables à la marche du club, à son fonctionnement et à sa sécurité.

Les parents en AG ? Cela dépend donc de ce que votre Règlement intérieur prévoit.

Si on veut rester logique, les enfants mineurs peuvent être représentés par leurs parents, donc, ont une voix à l'AG par enfants, puisque les enfants sont adhérents à l'association (ne pas confondre avec la Licence).

Dans certains clubs, un statut spécial est réservé aux adolescents à partir de 16 ans. S'ils ne peuvent pas être éligibles aux instances du Club, ils peuvent en être électeurs. C'est une façon de les associer à la vie associative de ce club.

Pour pallier à une éventuelle frustration, certains clubs organisent en leur sein, un Comité de jeunes de 14 à 18 ans, avec élection d'un Bureau. Ce Comité, à l'image des Conseils municipaux de jeunes, peut avoir un membre au sein du Comité directeur du Club ayant voix consultative mais pas délibérante.

Pourquoi pas délibérante ? Parcequ'un Comité directeur de Club est, en sorte, le Gouvernement du Club. Il agit de personnes responsables et, donc, nécessite la majorité d'age pour siéger, d'autant plus qu'en cas de graves pépins, chaque membre du Comité directeur, peut rendre compte aux autorités administratives et judiciaires. Le Président, lui, de par la Loi, a, non seulement une responsabilité civile, mais également pénale. C'est à dire qu'il peut répondre de sa personne en cas de manquements graves dans le club (y compris faire de la prison et être condamné pénalement).

Tout ceci est à mettre en oeuvre par le Comité directeur du Club : il peut proposer une réforme des statuts en Assemblée générale extra ordinaire. Il peut également, en assemblée générale ordinaire, faire approuver un Règlement intérieur ou les modifications apportées

L'intérêt de ces textes, c'est qu'ils sont références communes et permettent une gestion tant humaine administrative que financière en toute clarté !

Ces textes ont aussi une référence légale si un éventuel conflit porte le Club devant les Tribunaux. Ils font force de références légales.

Maintenant, dans le cas de clubs qui ont un très fort effectif, il est possible d'organiser (toujours dans le Regl Inter) une AG dans laquelle sont invités tous les adhérents, mais où les délibérations sont faites par des représentants d'adhérents (reste à écrire les règles du jeu).

Enfin, des parents en AG, c'est, sans doute, pas facile à gérer, mais c'est si utile pour témoigner de l'action des dirigeants d'un club. C'est aussi l'occasion de fédérer des énergies pouvant étoffer les compétences de gestion et éviter de faire appel aux bénévoles sans savoir ce que l'on va proposer. Cela évite les démobilisations de bénévoles car ils sont motivés. Les non motivés s'éclipsent...

Souffrir la contradiction, l'opposition, avec l'esprit sportif, ne peut faire qu'avancer les choses. Mais une AG où ne seraient pas les parents, s'ils n'y avaient pas un rôle de participation, ne serait pas motivante. Que dire d'un AG où il y aurait une douzaine d'adhérents dans la salle lorsque l'effectif est bien plus important... De quelle représentativité peut-on se faire valoir ?

Je reste à dispo, car, nous avons du nous mettre à ce travail. On a essuyé des plâtres, des problèmes, mais à présent, on en vit les aspects positifs !

Date de publication : 21/08/2005 18:02
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