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Assurance
#1
De passage
De passage


Informations utilisateur
En ce début de saison, de nombreux clubs offrent la possibilité des faire des essais gratuits.
Quelqu’un sait-il comment cela se passe au niveau de l’assurance ? Faut-il souscrire une assurance particulière ?

Merci pour vos réponses.

Date de publication : 13/09/2011 11:08
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Re: Assurance
#2
Bavard
Bavard


Informations utilisateur
L'assurance des clubs via l’affiliation, comprend une partie sur les journées portes-ouvertes, faut regarder de ce coté là.

Date de publication : 13/09/2011 14:12
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Re: Assurance
#3
Dort sur place
Dort sur place


Informations utilisateur
il y a un lien sur le site de la fédé où vous trouverez toutes les réponses à vos interrogations:
http://www.escrime-ffe.fr/pratiquer/la-licence.html
descendre le menu déroulant jusqu'au cadre blanc où se trouvent les documents téléchargeables,
-notice FFE
-etc..........
"............
QUI EST ASSURE ?
 La Fédération Française d’Escrime,
 Les structures fédérales (ligues régionales, les comités départementaux),
 les Clubs affiliés,
 les licenciés,
 Les représentants statutaires, dirigeants et préposés (salariés ou bénévoles) des personnes morales assurées,
 Les arbitres, les juges et officiels.
POUR QUEL TYPE D’ACTIVITE ?
 La pratique de l’Escrime, dans le cadre de compétitions ou séances d’entraînement.
 Les manifestations de promotion organisées par les structures assurées ou toute personne mandatée par elles,
 Les réunions et manifestations extra-sportives organisées dans le cadre fédéral par les structures assurées,
 Les stages d’initiation ou de perfectionnement organisés par les structures assurées,
 Les activités périscolaires, journées portes ouvertes,
 Les déplacements relatifs aux activités mentionnées ci-dessus.
................."

Joindre un fichier:


pdf Taille: 172.42 KB; Vues: 23

Date de publication : 13/09/2011 16:59
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Re: Assurance
#4
De passage
De passage


Informations utilisateur
Pour les portes ouvertes ça ne colle pas. Nous offrons des essais gratuits tout au long de la saison sportive. Il est difficilement envisageable de dire que nous sommes en portes ouvertes permanentes.

Par ailleurs, la notice d’information « assurance FFE » ne prévoit pas d’assurer des personnes non licenciées. Ce qui laisse supposer que même pendant les portes ouvertes seuls les licenciés sont assurés.

Je pense qu’il faut obligatoirement souscrire une assurance particulière.

Date de publication : 13/09/2011 18:15
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Re: Assurance
#5
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Chers amis, bande d’amateurs, soyons sérieux et parlons précisément.
Les conditions dont vous parlez, mettez la poubelle. C’est précisé dedans, qu’elles n’ont aucune valeur juridique, seul le contrat fait foi.
Donc, lisez le contrat.

Il y a plusieurs garanties dans le contrat, deux principales : accidents corporels, et responsabilité civile.
Les conditions de ces deux garanties sont différentes.

*** Responsabilité civile : page 5, sont assurés « les titulaires d’une licence… », etc…
*** Accidents corporels : page 6, sont assurés « les titulaires d’une licence… » et « Les participants non licenciés à des journées portes ouvertes », etc…

Donc, pour sa responsabilité civile, celui qui fait un « essai » n’est pas couvert par ce contrat. Par contre, il a en général un contrat personnel qui le couvrira.
Pour les accidents corporels, effectivement, l’assurance aura beau jeu de dire qu’il n’y a pas porte-ouverte. Elle pourra à la limite, par un geste commercial, faire comme si et accepter d’indemniser le dommage ; mais si elle ne veut pas, l’interprétation d’un tribunal lui serait favorable.

Donc, le contrat FFE ne couvre pas les essais, sauf que c'est un peu plus compliquer :
- si un essayeur blesse un autre essayeur : pas de garantie responsabilité civile ni accident corporel
- si un essayeur blesse un licencié : pas de garantie responsabilité civile mais par contre accident corporel
- si un licencié blesse un essayeur : responsabilité civile mais pas accident corporel

Citation :
beraldie a écrit :
il y a un lien sur le site de la fédé où vous trouverez toutes les réponses à vos interrogations:
http://www.escrime-ffe.fr/pratiquer/la-licence.html


Ah ! On rigole !
Voila ce qu’on lit : « La délivrance des licences est une prérogative reconnue par la loi à toutes les fédérations et à elles seules. ».
N’importe quoi, on leur donne une once de pouvoir, et il en abuse.

Licence, cela signifie autorisation.
Eh bien mes chers, si vous voulez faire de l’escrime vous pouvez totalement vous taper de la FFE.
Et si le club des experts de l’escrime a la fantaisie de délivrer les licences d’escrime du club des experts (non FFE), grand bien lui fasse.

Date de publication : 13/09/2011 19:29
"Ce qui vient au monde pour ne rien troubler ne mérite ni égards ni patience"
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Re: Assurance
#6
Accro
Accro


Informations utilisateur
Pour la deuxième partie de la réponse de LExpert, je ne suis pas compétent, pour la première partie, je m'étais déjà renseigné et j'abonde en ce sens sur les trois cas décrits...les essais se font un peu en "border line".....

Date de publication : 14/09/2011 15:41
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Re: Assurance
#7
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Citation :
2lefthands a écrit :
j'abonde en ce sens

Eh oui, les filles : jeune, beau riche et INTELLIGENT.
Je sais que je fais des envieux.

Date de publication : 14/09/2011 21:25
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Re: Assurance
#8
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Soit dit en passant, Border line c'est aussi le cas lorsque des tireurs reprennent l'entraînement alors qu'ils (ou le club) n'ont pas encore satisfait à toutes le formalités administratives.
On se retrouve dans le cas d'un essai...
Donc voyons... Le club ne peut pas encore faire les démarches en Août, on démarre en septembre faut bien faire essayer avant de faire signer, les tireurs reprennent l'entraînement alors que les démarches sont en cours...
Bref, sauf assurance de club tenant la route (j'ai, merci), on travaille un peu en slip...

Date de publication : 15/09/2011 01:18
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Re: Assurance
#9
Fait partie des meubles
Fait partie des meubles


Informations utilisateur
Salut les filles.

Citation :
odel a écrit :
Border line


C'est "bord de ligne".
Dis-le à haute voix, tu verras que cela sonne pareil et en plus, c'est en français !

Citation :
odel a écrit :
c'est aussi le cas lorsque des tireurs reprennent l'entraînement alors qu'ils (ou le club) n'ont pas encore satisfait à toutes le formalités administratives.

Non, là il faut des précisions :

*** Concernant les clubs : il peut y avoir difficultés pour les clubs qui n'étaient pas affiliés et qui cherchent à s'affilier (comme la situation scandaleuse qu'a vécu un nouveau club l'année passée).
Mais sinon, les clubs affiliés restent affiliés même s'ils sont en retard de démarches administratives.
En effet, l'article 6 des statuts de la FFE précise que l'affiliation ne se perd que par démission ou par radiation (radiation qui demande une procédure préalable, donc on n'est pas radié à son insu avec effet immédiat...).

*** Concernant les tireurs : seuls les "essayeurs" et ceux qui n'avaient pas de licence l'année précédente posent problème tant que leur demande de licence n'a pas été effectuée auprès de la FFE. Pour les tireurs de la saison précédente, la licence peut attendre jusqu'au 1er novembre, puisqu'ils sont considérés jusqu'à cette date comme en renouvelement (voir article 1.17 du contrat d'assurance de la FFE).

Donc, en résumé : l'article L321-1 du code du sport oblige les clubs à souscrire une assurance responsabilité civile pour leurs membres.
Cela pose un problème vis-à-vis des "essayeurs" et des nouveaux tant que la demande de licence n'a pas été formulée.
En cas d'accident, les difficultés sont déjà bien amoindries si l'esssayeur ou le nouveau qui crée un dommage à déjà une assurance responsabilité civile propre qui couvre.
Mais, on n'est pas à l'abri d'une mauvaise surprise.

Pour finir, le club a par ailleurs déjà un contrat d'assurance qui lui est propre, et qui apporte peut être des garanties supplémentaires : donc il faut le lire aussi.

Sinon, l'histoire de l'essai est une situation hyper-classique et la FFE pourrait faire son boulot et se mobiliser pour éviter des problèmes potentiels.

Date de publication : 15/09/2011 14:19
"Ce qui vient au monde pour ne rien troubler ne mérite ni égards ni patience"
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