|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
 
|
Et tout ça ne répond toujours pas à ma question.
Pas facile sur EI d'avoir des infos  , en tout cas merci quand pour ses précisions en droit, orientées Associations.
Date de publication : 17/02/2011 09:43
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Citation :
BREIZH56 a écrit: Aucun souci c'est juste que je ne comprenais plus rien  .
Date de publication : 16/02/2011 12:27
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Ma fois je suis un peut perdu là pour le coup, tout d'abord cela m'est destiné ou en réponse à Markovitch ?
Si c'est à moi alors je vais prendre le temps de relire bien calmement .
Date de publication : 16/02/2011 12:06
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Citation :
Markovitch a écrit: Sans contester ton message sur le fond, Breizh56, il me semble que la notion d'abus de bien social s'applique précisément aux sociétés (tu l'as mis toi même en majuscules), mais pas aux associations (une association n'est pas une société, ni commerciale, ni civile). Pour les associations, il me semble - si mes souvenirs sont bons - qu'on parle (lorsqu'il s'agit de caractériser des situations de conflit d'intérêt du type de celles que tu évoques) d'abus de confiance. Mais je me trompe peut-être (s'il y a un juriste dans la salle, qu'il me corrige). Et si il y a effectivement quelqu'un qui peut répondre à la remarque de Markovitch, les questions et réponses qui concernent les associations sont toujours bonnes à prendre  .
Date de publication : 16/02/2011 10:30
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
A part être fort de constater que vous (BREIZH56) êtes totalement contre de tels agissements dans un club, vous ne répondez toujours pas à ma question, car dans votre analyse forte intéressante ma fois vous n'exposé que le contre de la chose et votre point de vue.
J'aimerais si cela est possible que quelqu'un me définisse réellement la chose et que cette personne suive donc mon raisonnement de base qui est: "Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?" et non: "moi je trouve que ce n'est pas possible car ce n'est pas bien etc...", ne voyez aucune méprises ou provocations dans mes paroles je veux juste recadrer le sujet et en aucun cas me faire des ennemis. Citation : Citation :
Date de publication : 16/02/2011 10:26
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Citation :
Greed a écrit: Personne n'a jamais répondu à cela, donc je relance le sujet à tout hasard que la question est muri dans les esprits .
Date de publication : 15/02/2011 15:18
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Oui mais encore.
J'ai l'impression que tu t'amuses bien, pour monter tes stats ou je ne sais quoi d'autre (à la vu de tout tes posts). Mais post intelligemment et exprime toi à fond tant qu'à faire car pour dire "impossible" j'aurais pu l'écrire moi même. Donc merci d'avance de ne pas pourrir les sujets des autres.
Date de publication : 21/12/2010 14:41
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
C'est en effet une question que l'on peut se poser à la suite de mon sujet, mais je dirais dans un deuxième temps car c'est pas tout à fait se que je recherchais en postant se sujet.
Mais très bonne réflexion qui pourrait mériter des réponses elle aussi.
Date de publication : 16/12/2010 13:41
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Merci à toi Markovitch, pour ses documents très intéressants.
Mais, moi après lecture, j'en déduis "qu'il n'est pas formellement interdit de cumuler un contrat de mandat, avec un contrat de travail". Par contre, cela peut nuire à l'association en raison de son caractère ambigu. Cela m'amène aux deux réflexions suivantes: Premièrement, y a t'il véritablement un caractère ambigu ? Car si nous prenons l'exemple (page 78), je site: Citation : Si une personne, professeur dans une école de musique associative, est élue membre du conseil d’administration, elle participe aux délibérations concernant les salaires des professeurs, mais elle n’est pas la seule à décider, même si elle est trésorière En l’occurrence si nous ramenons sa à mon sujet, le "président maître d'arme" ne sera pas seul à décider, vu qu'il y a tout le bureau qui vote les décisions (certes il faut dans se cas soumettre préalablement toutes décisions au bureau). Deuxièmement, si caractère ambigu il y a, il faut donc faire en sorte de supprimer se caractère ambigu, Comment ? (serait ma nouvel question) Ne pouvons nous pas commissionner des personnes de l'associations (exemple: les autres membres du bureau) avec une tâche bien définie ?, qui serait de faire respecter le paragraphe suivant, je site (page 79) : Citation : D’un point de vue fiscal ou social, pour qu’une personne puisse être qualifiée de salariée, il faut qu’il existe un lien de subordination. Celui-ci se caractérise notamment par un contrôle du travail effectué et l’existence d’un pouvoir disciplinaire.
Date de publication : 15/12/2010 11:30
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
BREIZH56 je n'ai pas tout à fais compris la nature de ton intervention, hors mis le fait que j'ai bien compris que de ton coté, cela te dérangeais beaucoup qu'un maître d'arme face parti de l'équipe dirigeante.
Mais pour te rassurer je ne suis pas maître d'arme, je me renseigne c'est tout. En tout cas merci pour vos commentaires à tous. D'autres sont les biens venues, vue qu'apparemment tout le monde n'est pas d'accord sur le sujet .De plus, du coup il serait bien d'avoir une réponse un peu officiel si quelqu'un a, "ON peut ou ON peut pas" ?
Date de publication : 14/12/2010 14:00
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Merci à toi.
Date de publication : 13/12/2010 10:45
|
|||
|
||||
|
Re: Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Cela dépend donc de chaque club si j'ai bien compris ?
Date de publication : 13/12/2010 10:11
|
|||
|
||||
|
Est-il possible d'être maître d'arme et dirigeant d'un club ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Bonjour, toujours à propos des statuts et des licences etc...
comme je l'indique dans le sujet: est'il possible d'être maître d'arme dans un club et de faire parti des dirigeants à la foi (membre du bureau ou plus particulièrement président ?) Merci pour vos réponses.
Date de publication : 13/12/2010 10:04
|
|||
|
||||
|
Re: est-il possible d'avoir deux licence à la fois, une dirigeante et une tireur ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Merci Agecanonix tu as tout à fais cerné ma demande et ton explication était nickel
 .Si d'autre personnes sont intéressé par la même question et veulent des réponses qu'ils me contact par PM je leur ferais parvenir l'explication de Agecanonix (si il m'y autorise ).
Date de publication : 07/12/2010 09:30
|
|||
|
||||
|
Re: est-il possible d'avoir deux licence à la fois, une dirigeante et une tireur ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Merci pour vos réponses.
Citation : Agecanonix a écrit: Et pour cela comment faut-il faire ? (ma question peut paraître bête désolé d'avance, cela est peut être dû au fait que je n'ai pas tout saisi à l'astuce).
Date de publication : 06/12/2010 11:27
|
|||
|
||||
|
est-il possible d'avoir deux licence à la fois, une dirigeante et une tireur ?
|
||||
|---|---|---|---|---|
|
De passage
|
Bonjour suite à un post précédent du même genre et à une réponse de Agecanonix:
Citation : Agecanonix a écrit: De toutes façons, il n'est pas possible de prendre deux licences dans la même saison ! (et le changement de licence en cours de saison est strictement encadré !) Je voulais savoir si il était possible d'être licencié dans un club en tant que dirigeant (membre du comité directeur, du bureau etc...) et à la fois avoir une licence dans un autre pour pratiquer la compétition ? Je pense que cela ne se fait pas mais j'aimerais avoir confirmation, merci d'avance.
Date de publication : 06/12/2010 09:58
|
|||
|
||||
